EP0028470 - Solutions de résines dans un monomère, contenant une polyamine réactive avec des isocyanates, composition à mouler et produit durci obtenu à partir de cette composition [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 21.11.1985 Base de données mise à jour au 21.03.2026
Dernier événement Tooltip	21.11.1985	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 22.01.1986 [1986/04]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés ICI AMERICAS INC. Concord Pike & New Murphy Road Wilmington Delaware 19897 / US
	[N/P]
Précédent [1981/19]	Pour tous les Etats désignés ICI AMERICAS INC. Concord Pike & New Murphy Road Wilmington Delaware 19897 / US
Inventeur(s)	01 / Magrans, Juan Jose, Jr. 2602 Bel Air Drive Wilmington Delaware 19808 / US
	[1981/19]
Mandataire(s)	Colens, Alain M.G.M., et al Imperial Chemical Industries PLC Legal Department: Patents P.O. Box 6 Bessemer Road, Welwyn Garden City Hertfordshire AL7 1HD / GB
	[N/P]
Précédent [1985/47]	Colens, Alain M.G.M., et al Imperial Chemical Industries PLC Legal Department: Patents P.O. Box 6 Bessemer Road Welwyn Garden City Hertfordshire AL7 1HD / GB
Précédent [1981/19]	Jones, Martin Imperial Chemical Industries PLC Legal Department: Patents Po Box 6 Welwyn Garden City Herts, AL7 1HD / GB
Numéro de la demande, date de dépôt	80303639.1	15.10.1980
	[1981/19]
Numéro de priorité, date	US19790089128	29.10.1979 Format original publié: US 89128
	[1981/19]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0028470
	Date:	13.05.1981
	Langue:	EN
	[1981/19]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0028470
	Date:	26.08.1981
	Langue:	EN
	[1981/34]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0028470
	Date:	23.01.1985
	Langue:	EN
	[1985/04]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	26.06.1981
Classification	IPC:	C08L75/06, C08L67/06, // C08L75/02	[1981/19]
	CPC:	C08L75/14 (EP,US); C08G18/637 (EP,US); C08L75/16 (EP,US)
	C-Set:	C08L75/14, C08L2666/20 (EP,US); C08L75/16, C08L2666/20 (US,EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE [1981/19]
Titre	Allemand:	Mit Isocyanaten umsetzbares Polyamin enthaltende Lösungen von Harzen in einem Monomer, Formmasse und gehärtetes Produkt daraus	[1981/19]
	Anglais:	Solutions of resins in a monomer, containing polyamine reactable with isocyanates, moulding compositions and cured product thereof	[1981/19]
	Français:	Solutions de résines dans un monomère, contenant une polyamine réactive avec des isocyanates, composition à mouler et produit durci obtenu à partir de cette composition	[1981/19]
Procédure d'examen	03.02.1982	Requête en examen déposée [1982/15]
	27.01.1983	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	24.05.1983	Réponse à une notification de la division dexamen
	04.08.1983	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	06.07.1984	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	15.09.1984	Taxe de délivrance payée
	15.09.1984	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	24.10.1985	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1986/04]
Taxes payées	Taxe annuelle
	11.09.1982	Taxe annuelle Année du brevet 03
	12.09.1983	Taxe annuelle Année du brevet 04
	08.09.1984	Taxe annuelle Année du brevet 05
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