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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0018256

EP0018256 - Emetteur-récepteur à commande automatique d'alternat, et réseau de télécommunications comportant un tel émetteur-récepteur [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  26.08.1985
Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement   Tooltip26.08.1985Aucune opposition formée dans le délaipublié le 30.10.1985 [1985/44]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
THOMSON-CSF
173, Boulevard Haussmann
F-75008 Paris / FR
[1982/21]
Précédent [1980/22]Pour tous les Etats désignés
THOMSON-CSF
173, Boulevard Haussmann
F-75008 Paris / FR
Inventeur(s)01 / Deman, Pierre
"THOMSON-CSF"-SCPI 173, bld Haussmann
F-75360 Paris Cedex 08 / FR
02 / Pimentel, Albert
"THOMSON-CSF"-SCPI 173, bld Haussmann
F-75360 Paris Cedex 08 / FR
03 / Ben Sadou, Jean-Claude
"THOMSON-CSF"-SCPI 173, bld Haussmann
F-75360 Paris Cedex 08 / FR
04 / de Riviere, Charles
"THOMSON-CSF"-SCPI 173, bld Haussmann
F-75360 Paris Cedex 08 / FR
[1980/22]
Mandataire(s)Turlèque, Clotilde, et al
Thomson-CSF Propriété Intellectuelle
B.P. 329
50, rue Jean-Pierre Timbaud
92402 Courbevoie Cédex / FR
[N/P]
Précédent [1980/22]Turlèque, Clotilde, et al
THOMSON-CSF, SCPI, B.P. 329, 50, rue Jean-Pierre Timbaud
F-92402 Courbevoie Cédex / FR
Numéro de la demande, date de dépôt80400433.101.04.1980
[1980/22]
Numéro de priorité, dateFR1979000949113.04.1979         Format original publié: FR 7909491
[1980/22]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0018256
Date:29.10.1980
Langue:FR
[1980/22]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0018256
Date:10.10.1984
Langue:FR
[1984/41]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP22.07.1980
ClassificationIPC:H04B1/46, H04B1/64
[1980/22]
CPC:
H04B1/64 (EP,US); H04B1/46 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   GB [1984/33]
Précédent [1980/22]DE,  GB,  IT,  NL,  SE 
TitreAllemand:Sender-Empfänger mit automatischer Steuerung der Sende-Empfangsumschaltung und Fernmeldenetz, welches einen solchen Sender-Empfänger enthält[1980/22]
Anglais:Transceiver with automatic switch-over control, and telecommunications network comprising such a transceiver[1980/22]
Français:Emetteur-récepteur à commande automatique d'alternat, et réseau de télécommunications comportant un tel émetteur-récepteur[1980/22]
Dossier détruit :16.07.1993
Procédure d'examen13.02.1981Requête en examen déposée  [1981/16]
09.07.1982Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
22.10.1982Réponse à une notification de la division dexamen
18.11.1982Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
14.03.1983Réponse à une notification de la division dexamen
06.05.1983Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
26.08.1983Réponse à une notification de la division dexamen
09.03.1984Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
03.04.1984Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
01.06.1984Taxe de délivrance payée
01.06.1984Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)11.07.1985Aucune opposition formée dans le délai imparti [1985/44]
Taxes payéesTaxe annuelle
22.03.1982Taxe annuelle Année du brevet 03
19.03.1983Taxe annuelle Année du brevet 04
22.03.1984Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheCH461585  [ ] (CIBA GEIGY [CH]);
 DE2128889  [ ] (TEKADE FELTEN & GUILLEAUME);
 US3882458  [ ] (HOESCHELE JR DAVID F, et al)
    [ ] - ELECTRON, Volume 29, No. 4, Avril 1973 Rotterdam (NL) J. HOEK: "De trio zendontvanger, serie 515", pages 160 a 164. * Page 160, colonne de gauche, lignes 11 a 12; colonne de droite, lignes 11 a 12; page 161, colonne de gauche, lignes 29 a 30; colonne de droite, lignes 1 a 7; page 162, colonne de gauche, lignes 33 a 41 et colonne de droite, lignes 14 a 22 *
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