EP0025381 - Procédé de fabrication d'acides percarboxyliques [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 14.09.2016 Base de données mise à jour au 09.04.2026
Dernier événement Tooltip	14.09.2016	Aucune opposition formée dans le délai
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés P C U K PRODUITS CHIMIQUES UGINE KUHLMANN Service Propriété Industrielle Tour Manhattan 92087 Paris La Défense 2 Cédex 21 / FR
	[N/P]
Précédent [1981/11]	Pour tous les Etats désignés P C U K PRODUITS CHIMIQUES UGINE KUHLMANN Service Propriété Industrielle Tour Manhattan F-92087 Paris La Défense 2 Cédex 21 / FR
Inventeur(s)	01 / Schirmann, Jean-Pierre 49 Chemin de la Glacière F-69600 Oullins / FR
	[1981/11]
Numéro de la demande, date de dépôt	80401216.9	26.08.1980
	[1981/11]
Numéro de priorité, date	FR19790022398	07.09.1979 Format original publié: FR 7922398
	[1981/11]
Langue de dépôt	FR
Langue de la procédure	FR
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0025381
	Date:	18.03.1981
	Langue:	FR
	[1981/11]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0025381
	Date:	19.05.1982
	Langue:	FR
	[1982/20]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	08.12.1980
Classification	IPC:	C07C179/10, C07C179/12, C07C178/00, // C07D303/04, C07D301/14, C07D303/08	[1981/11]
	CPC:	C07C409/26 (EP,US); C07C407/00 (EP,US); C07C407/003 (EP,US); C07C409/24 (EP,US); C07D301/14 (EP,US)
	C-Set:	C07C407/003, C07C409/24 (US,EP); C07C407/003, C07C409/26 (US,EP); C07C407/00, C07C409/24 (EP,US); C07C407/00, C07C409/26 (US,EP)
Etats contractants désignés	BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE [1981/11]
Titre	Allemand:	Verfahren zur Herstellung von Percarbonsäuren	[1981/11]
	Anglais:	Process for the production of percarboxylic acids	[1981/11]
	Français:	Procédé de fabrication d'acides percarboxyliques	[1981/11]
Procédure d'examen	29.08.1980	Requête en examen déposée [1981/11]
	24.07.1981	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M01)
	10.08.1981	Réponse à une notification de la division dexamen
	05.10.1981	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	19.11.1981	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	27.01.1982	Taxe de délivrance payée
	27.01.1982	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	21.02.1983	Aucune opposition formée dans le délai imparti [ N /P ]
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Extinctions durant la phase d’opposition Tooltip	LU	31.08.1982
	[1999/52]

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