blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité
Register Forum

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0026737

EP0026737 - Procédé de préparation de la 2,3,5,6-tétrachloropyridine [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  14.09.2016
Base de données mise à jour au 31.08.2024
Dernier événement   Tooltip14.09.2016Aucune opposition formée dans le délai 
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
CIBA-GEIGY AG
Klybeckstrasse 141
4002 Basel / CH
[N/P]
Précédent [1981/14]Pour tous les Etats désignés
CIBA-GEIGY AG
Klybeckstrasse 141
CH-4002 Basel / CH
Inventeur(s)01 / Weis, Claus D., Dr.
Bünenmattweg 3
CH-4148 Pfeffingen / CH
02 / Sutter, Peter
Seemättlistrasse 14/2
CH-4132 Muttenz / CH
[1981/14]
Numéro de la demande, date de dépôt80810276.804.09.1980
[1981/14]
Numéro de priorité, dateUS1979007421710.09.1979         Format original publié: US 74217
[1981/14]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0026737
Date:08.04.1981
Langue:DE
[1981/14]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0026737
Date:09.03.1983
Langue:DE
[1983/10]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP27.01.1981
ClassificationIPC:C07D213/61, C07F9/40
[1981/14]
CPC:
C07D213/61 (EP,US); C07F9/4075 (EP,US)
Etats contractants désignésCH,   DE,   FR,   GB,   LI [1981/14]
TitreAllemand:Verfahren zur Herstellung von 2,3,5,6-Tetrachlorpyridin[1981/14]
Anglais:Process for producing 2,3,5,6-tetrachloropyridine[1981/14]
Français:Procédé de préparation de la 2,3,5,6-tétrachloropyridine[1981/14]
Dossier détruit :03.03.2001
Procédure d'examen06.09.1980Requête en examen déposée  [1981/14]
07.06.1982Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
01.09.1982Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
29.10.1982Taxe de délivrance payée
29.10.1982Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)09.12.1983Aucune opposition formée dans le délai imparti [ N /P ]
Taxes payéesTaxe annuelle
30.07.1982Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheSU539034  [ ];
 SU539034  [ ];
 US3993654  [ ] (DEAN NORMAN LEROY, et al)
    [ ] - CHEMICAL ABSTRACTS Band 86, Nr. 25, 20. Juni 1977, Columbus, Ohio, USA, S.D. MOSHCHITSKII "2,3,5,6-Tetrachloropyridine" Seite 591, Abstract Nr. 189723c & SU-A-539 034, & SU539034 A 00000000
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.