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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0031804

EP0031804 - Structure spatiale en treillis [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  27.03.1986
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip27.03.1986Aucune opposition formée dans le délaipublié le 14.05.1986 [1986/20]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
UTEMA-TRAVHYDRO S.A. en abrégé TRAVHYDRO
96, Rue Montoyer
1040 Bruxelles / BE
[N/P]
Précédent [1981/27]Pour tous les Etats désignés
UTEMA-TRAVHYDRO S.A. en abrégé TRAVHYDRO
96, Rue Montoyer
B-1040 Bruxelles / BE
Inventeur(s)01 / Thonard, François Pierre
Av. Eugène Ysaye 14/23
B-4920 Embourg / BE
[1981/27]
Mandataire(s)Vanderperre, Robert, et al
Gevers
Livornostraat 7
1060 Brussel / BE
[N/P]
Précédent [1981/27]Vanderperre, Robert, et al
Bureau Vander Haeghen S.A. Rue Colonel Bourg 108 A
B-1040 Bruxelles / BE
Numéro de la demande, date de dépôt80870055.317.12.1980
[1981/27]
Numéro de priorité, dateBE1979019877327.12.1979         Format original publié: BE 198773
[1981/27]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0031804
Date:08.07.1981
Langue:FR
[1981/27]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0031804
Date:23.09.1981
Langue:FR
[1981/38]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0031804
Date:22.05.1985
Langue:FR
[1985/21]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP21.07.1981
ClassificationIPC:E04B1/19
[1981/27]
CPC:
E04B1/1903 (EP); E04B2001/1927 (EP); E04B2001/193 (EP);
E04B2001/1933 (EP); E04B2001/1963 (EP); E04B2001/1975 (EP);
E04B2001/1984 (EP) (-)
Etats contractants désignésDE,   FR,   LU,   NL [1981/27]
TitreAllemand:Räumliche Gitterstruktur[1981/27]
Anglais:Spatial lattice structure[1981/27]
Français:Structure spatiale en treillis[1981/27]
Dossier détruit :20.04.2002
Procédure d'examen10.03.1982Requête en examen déposée  [1982/20]
29.06.1983Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
21.10.1983Réponse à une notification de la division dexamen
28.12.1983Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
14.04.1984Réponse à une notification de la division dexamen
22.08.1984Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
09.11.1984Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
16.01.1985Taxe de délivrance payée
16.01.1985Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)25.02.1986Aucune opposition formée dans le délai imparti [1986/20]
Taxes payéesTaxe annuelle
22.10.1982Taxe annuelle Année du brevet 03
31.10.1983Taxe annuelle Année du brevet 04
19.10.1984Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:RechercheGB1350889  [ ]
ExamenFR2143644
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