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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0032691

EP0032691 - Procédé de fabrication d'un supraconducteur de composition intermétallique [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  05.06.1984
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip05.06.1984Aucune opposition formée dans le délaipublié le 08.08.1984 [1984/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
Werner-von-Siemens-Str. 1
DE-80333 München / DE
[N/P]
Précédent [1981/30]Pour tous les Etats désignés
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
Wittelsbacherplatz 2
D-80333 München / DE
Inventeur(s)01 / Wilhelm, Manfred, Dr.
Teutonenstrasse 23
D-8500 Nürnberg / DE
[1981/30]
Numéro de la demande, date de dépôt81100124.709.01.1981
[1981/30]
Numéro de priorité, dateDE1980300219622.01.1980         Format original publié: DE 3002196
DE1980300217722.01.1980         Format original publié: DE 3002177
[1981/30]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0032691
Date:29.07.1981
Langue:DE
[1981/30]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0032691
Date:20.07.1983
Langue:DE
[1983/29]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP20.05.1981
ClassificationIPC:H01L39/24
[1981/30]
CPC:
H10N60/0184 (EP,US); Y10S505/815 (EP,US); Y10S505/921 (EP,US);
Y10T29/49014 (EP,US)
Etats contractants désignésCH,   FR,   GB,   IT,   LI [1981/30]
TitreAllemand:Verfahren zur Herstellung eines Supraleiters mit einer intermetallischen Verbindung[1981/30]
Anglais:Process for producing a superconductor with an intermetallic connection[1981/30]
Français:Procédé de fabrication d'un supraconducteur de composition intermétallique[1981/30]
Procédure d'examen05.10.1981Requête en examen déposée  [1981/50]
25.08.1982Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
16.11.1982Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
16.12.1982Taxe de délivrance payée
16.12.1982Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)25.04.1984Aucune opposition formée dans le délai imparti [1984/32]
Taxes payéesTaxe annuelle
21.01.1983Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheUS4053976  [ ] (SCANLAN RONALD M, et al)
ExamenDE1945642
 FR2293800
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