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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0039777

EP0039777 - Accouplement synchrone [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été retirée
Statut actualisé le  18.04.1984
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Thyssen Edelstahlwerke AG
August-Thyssen-Strasse 1
40211 Düsseldorf / DE
[N/P]
Précédent [1981/46]Pour tous les Etats désignés
Thyssen Edelstahlwerke AG
August-Thyssen-Strasse 1
D-40211 Düsseldorf / DE
Inventeur(s)01 / Sobottka, Gert, Dr.-Ing.
Gräfin-Kielmanseggestrasse 4
D-4670 Cappenberg / DE
02 / Hübner, Klaus-Dieter, Dr.-Ing.
Lenaustrasse 14
D-3300 Braunschweig / DE
[1981/46]
Numéro de la demande, date de dépôt81102559.204.04.1981
[1981/46]
Numéro de priorité, dateDE1980301818613.05.1980         Format original publié: DE 3018186
[1981/46]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0039777
Date:18.11.1981
Langue:DE
[1981/46]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0039777
Date:30.06.1982
Langue:DE
[1982/26]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP28.04.1982
ClassificationIPC:H02K49/06
[1981/46]
CPC:
H02K49/106 (EP); H02K49/043 (EP); H02K49/046 (EP);
H02K5/128 (EP)
Etats contractants désignésCH,   FR,   GB,   LI,   NL [1981/46]
TitreAllemand:Synchronkupplung[1981/46]
Anglais:Synchronous coupling[1981/46]
Français:Accouplement synchrone[1981/46]
Dossier détruit :14.07.1990
Procédure d'examen22.12.1982Requête en examen déposée  [1983/14]
23.12.1983Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
06.04.1984Demande retirée par le demandeur  [1984/25]
Taxes payéesTaxe annuelle
14.03.1983Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheFR1315940  [ ];
 US3027472  [ ];
 DE1704295U  [ ]
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