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EP0058222

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0058222

EP0058222 - Machine hydraulique pour le tubage de pieux de fondation, et son dispositif de commande [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 06.08.1985 Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement Tooltip	06.08.1985	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 09.10.1985 [1985/41]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés STAHL- UND APPARATEBAU HANS LEFFER GmbH Pfählerstrasse 1 D-66125 Saarbrücken / DE
	[1982/34]
Inventeur(s)	01 / Blaschke, Kurt Lisbeth-Dill-Strasse 21 D-6602 Saarbrücken-Dudweiler (Saar) / DE
	02 / Roob, Josef Namborner Strasse D-6690 St. Wendel 1 (Saar) / DE
	[1982/34]
Mandataire(s)	Boecker, Carl Otto Dr. Ehrhardt-Strasse 31 D-6670 St. Ingbert (Saar) / DE
	[N/P]
Précédent [1982/34]	Boecker, Carl Otto, Dipl.-Ing. Dr. Ehrhardt-Strasse 31 D-6670 St. Ingbert (Saar) / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	81105270.3	08.07.1981
	[1982/34]
Numéro de priorité, date	DE19813105707	17.02.1981 Format original publié: DE 3105707
	[1982/34]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0058222
	Date:	25.08.1982
	Langue:	DE
	[1982/34]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0058222
	Date:	03.10.1984
	Langue:	DE
	[1984/40]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	06.07.1982
Classification	IPC:	E21B7/22	[1982/34]
	CPC:	E21B3/025 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE [1982/34]
Titre	Allemand:	Hydraulische Verrohrungsmaschine für Pfahlgründungen und dazugehörige Steuerung	[1982/34]
	Anglais:	Hydraulic tubing machine for foundation piles and control device therefor	[1982/34]
	Français:	Machine hydraulique pour le tubage de pieux de fondation, et son dispositif de commande	[1982/34]
Procédure d'examen	24.11.1982	Requête en examen déposée [1983/06]
	07.03.1984	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	26.03.1984	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	14.06.1984	Taxe de délivrance payée
	14.06.1984	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	04.07.1985	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1985/41]
Taxes payées	Taxe annuelle
	27.07.1983	Taxe annuelle Année du brevet 03
	19.06.1984	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]CH352303 (BADE & CO GMBH [DE]);
		[A]CH463435 (CELLER MASCHF GEB [DE]);
		[A]FR1552787 ;
		[AD]DE1484415 (BADE & CO GMBH);
		[A]DE2223592 (SALZGITTER MASCHINEN AG);
		[AD]DE2438956 (LEFFER STAHL & APP);
		[A]DE2708727 (BRONNER HANS)

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