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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0050710

EP0050710 - Installation d'injection de carburant [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutOpposition rejetée
Statut actualisé le  08.06.1990
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip05.10.2005Changement: numéro du recours 
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
ROBERT BOSCH GMBH
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart / DE
[N/P]
Précédent [1982/18]Pour tous les Etats désignés
ROBERT BOSCH GMBH
Postfach 30 02 20
D-70442 Stuttgart / DE
Inventeur(s)01 / Babitzka, Rudolf
Birkenweg 11
D-7141 Kirchberg / DE
02 / Beck, Walter
Vöhingerweg 3
D-7141 Schwieberdingen / DE
03 / Schlagmüller, Walter
Frankenstrasse 39
D-7141 Schwieberdingen / DE
[1982/18]
Numéro de la demande, date de dépôt81105545.815.07.1981
[1982/18]
Numéro de priorité, dateDE1980303996723.10.1980         Format original publié: DE 3039967
[1982/18]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0050710
Date:05.05.1982
Langue:DE
[1982/18]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0050710
Date:11.04.1984
Langue:DE
[1984/15]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP24.02.1982
ClassificationIPC:F02M51/00, F02M47/02
[1982/18]
CPC:
F02M47/027 (EP,US); F02M59/366 (EP,US); F02M63/0026 (EP,US);
F02B1/04 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1982/18]
TitreAllemand:Kraftstoffeinspritzanlage[1982/18]
Anglais:Fuel injection system[1982/18]
Français:Installation d'injection de carburant[1982/18]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure d'examen15.07.1981Requête en examen déposée  [1982/18]
11.01.1983Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
07.05.1983Réponse à une notification de la division dexamen
30.08.1983Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
21.09.1983Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
11.11.1983Taxe de délivrance payée
11.11.1983Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)Opposant(s)01  18.12.1984  29.01.1985  ADMISSIBLE
MAN B&W Diesel Aktiengesellschaft
Stadtbachstrasse 1
D-86135 Augsburg / DE
 [1989/24]
Précédent [1985/08]
Opposant(s)01  18.12.1984   
M.A.N. - B&W Diesel GmbH
Stadtbachstrasse 1 Postfach 10 00 80
D-8900 Augsburg 1 / DE
28.05.1985Invitation faite au titulaire de présenter ses observations concernant lacte dopposition
13.07.1985Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition
30.07.1985Communication des observations du titulaire du brevet (délai: M02)
18.09.1985Réponse des parties concernées aux observations du titulaire du brevet
28.02.1990Date d'envoi de la notification de rejet de l'opposition
14.04.1990Effet juridique du rejet de l'opposition [1990/30]
Recours après opposition01.10.1986Recours reçu No.  T0350/86
03.12.1986Mémoire exposant les motifs du recours remis
28.02.1990Résultat de la procédure de recours : maintien du brevet tel que délivré
Taxes payéesTaxe annuelle
28.07.1983Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheDE2551463  [ ] (MASCHF AUGSBURG NUERNBERG AG);
 DE1917927  [ ] (BOSCH GMBH ROBERT);
 DD103691  [ ];
 FR2331693  [ ] (MASCHF AUGSBURG NUERNBERG AG [DE])
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