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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0047836

EP0047836 - Filtre à arêtes [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 24.04.1984 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	24.04.1984	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 27.06.1984 [1984/26]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Klöckner-Humboldt-Deutz Aktiengesellschaft Nikolaus-August-Otto-Allee 2 D-51149 Köln / DE
	[N/P]
Précédent [1982/12]	Pour tous les Etats désignés Klöckner-Humboldt-Deutz Aktiengesellschaft Nikolaus-August-Otto-Allee 2 D-51149 Köln / DE
Inventeur(s)	01 / Hünten, Dieter, Dipl.-Ing. Weyerhardt 11 D-5060 Bergisch Gladbach 1 / DE
	[1982/12]
Numéro de la demande, date de dépôt	81105589.6	16.07.1981
	[1982/12]
Numéro de priorité, date	DE19803034678	13.09.1980 Format original publié: DE 3034678
	[1982/12]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0047836
	Date:	24.03.1982
	Langue:	DE
	[1982/12]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0047836
	Date:	06.10.1982
	Langue:	DE
	[1982/40]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0047836
	Date:	15.06.1983
	Langue:	DE
	[1983/24]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	02.08.1982
Classification	IPC:	B01D25/18, B01D33/10	[1982/12]
	CPC:	B01D29/15 (EP,US); B01D29/44 (EP,US); B01D29/6476 (EP,US); B01D29/682 (EP,US); B01D29/688 (EP,US); B01D29/70 (EP,US)
Etats contractants désignés	CH, DE, FR, GB, LI, SE [1982/12]
Titre	Allemand:	Spaltfilter	[1982/12]
	Anglais:	Edge filter	[1982/12]
	Français:	Filtre à arêtes	[1982/12]
Dossier détruit :	12.06.1999
Procédure d'examen	29.10.1981	Requête en examen déposée [1982/12]
	15.11.1982	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	10.12.1982	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	21.01.1983	Taxe de délivrance payée
	21.01.1983	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	16.03.1984	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1984/26]
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]GB688265 (CHARLES SAMUEL GARLAND, et al);
		[A]FR2204443 (HAGIHARA TADASHI [JP]);
		[A]FR1227991 (GEN ENGINEERING COMPANY AB);
		[A]FR1213274 (PREP IND COMBUSTIBLES)

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