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EP0045443

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0045443

EP0045443 - Outillage de forage transportable [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 14.12.1984 Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement Tooltip	14.12.1984	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 13.02.1985 [1985/07]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Werner-von-Siemens-Str. 1 DE-80333 München / DE
	[N/P]
Précédent [1982/06]	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2 D-80333 München / DE
Inventeur(s)	01 / Kunert, Paul Friedrich-Bauer-Strasse 1 D-8520 Erlangen / DE
	[1982/06]
Numéro de la demande, date de dépôt	81105796.7	22.07.1981
	[1982/06]
Numéro de priorité, date	DE19803029128	31.07.1980 Format original publié: DE 3029128
	[1982/06]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0045443
	Date:	10.02.1982
	Langue:	DE
	[1982/06]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0045443
	Date:	15.02.1984
	Langue:	DE
	[1984/07]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	17.11.1981
Classification	IPC:	B23B41/00	[1982/06]
	CPC:	B23B41/00 (EP); B23Q5/40 (EP)
Etats contractants désignés	AT, CH, DE, FR, IT, LI, SE [1982/06]
Titre	Allemand:	Transportables Bohrgerät	[1982/06]
	Anglais:	Portable boring implement	[1982/06]
	Français:	Outillage de forage transportable	[1982/06]
Procédure d'examen	28.10.1981	Requête en examen déposée [1982/06]
	11.05.1983	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	04.08.1983	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	11.08.1983	Taxe de délivrance payée
	11.08.1983	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	16.11.1984	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1985/07]
Taxes payées	Taxe annuelle
	29.06.1983	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	DD76362 [ ];
		US1928514 [ ] (THOR THORSEN);
		AT284587B [ ] (LE METALLICHESKY ZD IM XXII SI [SU]);
		GB1218908 [ ] (CHICAGO BRIDGE & IRON CO [US]);
		DE2238767 [ ] (STEINMUELLER GMBH L & C);
		DD126823 [ ]
	Examen	US2307975

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