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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0044569

EP0044569 - Appareil et porte-outils repliable ou dépliable, en particulier pour machines agricoles [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1982/04]Appareil ou porte-outils repliable ou dépliable, en particulier pour machines agricoles
[1984/24]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  23.04.1985
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip23.04.1985Aucune opposition formée dans le délaipublié le 26.06.1985 [1985/26]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Deere & Company
One John Deere Place
Moline, IL 61265 / US
[N/P]
Précédent [1982/04]Pour tous les Etats désignés
DEERE & COMPANY
1 John Deere Road
Moline, Illinois 61265 / US
Inventeur(s)01 / Winter, David Carl
57th Ave 5550 N.W. Des Moines
Iowa 50323 / US
[1982/04]
Mandataire(s)Fricke, Joachim, et al
Döring, Einsel, Leonhard, Fricke
Patentanwälte
Josephspitalstrasse 7
D-80331 München / DE
[N/P]
Précédent [1982/04]Fricke, Joachim, Dr., et al
Döring, Einsel, Leonhard, Fricke Patentanwälte Josephspitalstrasse 7
D-80331 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt81105817.123.07.1981
[1982/04]
Numéro de priorité, dateUS1980017159123.07.1980         Format original publié: US 171591
[1982/04]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0044569
Date:27.01.1982
Langue:DE
[1982/04]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0044569
Date:13.06.1984
Langue:DE
[1984/24]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP12.10.1981
ClassificationIPC:A01B73/00
[1982/04]
CPC:
A01B73/044 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1982/04]
TitreAllemand:Zusammen- und auffaltbares Gerät oder Werkzeugträger, insb. für landwirtschaftliche Maschinen[1984/24]
Anglais:Folding and unfolding implement or tool bar, particularly for agricultural machines[1984/24]
Français:Appareil et porte-outils repliable ou dépliable, en particulier pour machines agricoles[1984/24]
Précédent [1982/04]Zusammen- oder auffaltbares Gerät oder Werkzeugträger, insb. für landwirtschaftliche Maschinen
Précédent [1982/04]Folding or unfolding implement or tool bar, particularly for agricultural machines
Précédent [1982/04]Appareil ou porte-outils repliable ou dépliable, en particulier pour machines agricoles
Dossier détruit :15.01.2000
Procédure d'examen05.01.1982Requête en examen déposée  [1982/12]
16.11.1982Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
24.02.1983Réponse à une notification de la division dexamen
14.09.1983Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
22.11.1983Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
10.02.1984Taxe de délivrance payée
10.02.1984Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)14.03.1985Aucune opposition formée dans le délai imparti [1985/26]
Taxes payéesTaxe annuelle
21.07.1983Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheUS4030551  [ ] (BOETTO CHARLES, et al);
 US3797580  [ ] (ROTH R);
 US4151886  [ ] (BOETTO CHARLES [US], et al);
 GB1531403  [ ] (INT HARVESTER CO)
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