EP0049487 - Dispositif de mémoire [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 24.11.1986 Base de données mise à jour au 11.04.2026
Dernier événement Tooltip	07.07.2007	Changement - inventeur	publié le 08.08.2007 [2007/32]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Olympus Optical Co., Ltd. 43-2, 2-chome, Hatagaya Shibuya-ku Tokyo 151-0072 / JP
	[N/P]
Précédent [1982/15]	Pour tous les Etats désignés OLYMPUS OPTICAL CO., LTD. 43-2, 2-chome, Hatagaya Shibuya-ku Tokyo 151 / JP
Inventeur(s)	01 / Tanikawa, Kowji 5-16-1, Sanda-cho Hachioji-shi Tokyo / JP
	[1982/15]
Mandataire(s)	Fleuchaus, Leo, et al Patentanwälte Schroeter-Fleuchaus-Lehmann & Gallo, Melchiorstrasse 42 81479 München / DE
	[N/P]
Précédent [1982/15]	Fleuchaus, Leo, Dipl.-Ing., et al Fleuchaus & Wehser Melchiorstrasse 42 D-81479 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	81107816.1	01.10.1981
	[1982/15]
Numéro de priorité, date	JP19800138486	03.10.1980 Format original publié: JP 13848680
	[1982/15]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0049487
	Date:	14.04.1982
	Langue:	EN
	[1982/15]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0049487
	Date:	30.11.1983
	Langue:	EN
	[1983/48]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	28.09.1983
Classification	IPC:	G11C11/00	[1982/15]
	CPC:	G06F11/0751 (EP,US); A61B1/042 (EP,US); G11C11/4074 (EP,US); G11C14/00 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, NL, SE [1982/15]
Titre	Allemand:	Speicheranordnung	[1982/15]
	Anglais:	Memory device	[1982/15]
	Français:	Dispositif de mémoire	[1982/15]
Dossier détruit :	01.12.1992
Procédure dexamen	28.05.1984	Requête en examen déposée [1984/33]
	03.04.1985	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	05.08.1985	Réponse à une notification de la division dexamen
	30.09.1985	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	30.01.1986	Réponse à une notification de la division dexamen
	24.04.1986	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
	04.07.1986	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [1987/03]
	14.08.1986	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [1987/03]
Taxes payées	Taxe annuelle
	14.10.1983	Taxe annuelle Année du brevet 03
	26.09.1984	Taxe annuelle Année du brevet 04
	28.10.1985	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[Y] IBM TECHNICAL DISCLOSURE BULLETIN, vol. 20, no. 10, March 1978, pages 4071-4072 M.E. CHAMOFF et al. "Nonvolatile totals implementation" [Y]

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