blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité
Register Forum

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0051286

EP0051286 - Procédé de fabrication d'une solution pour un milieu porteur d'images [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  27.11.1986
Base de données mise à jour au 02.09.2024
Dernier événement   Tooltip27.11.1986Aucune opposition formée dans le délaipublié le 14.01.1987 [1987/03]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
DISCOVISION ASSOCIATES
3300 Hyland Avenue Costa Mesa
California 92626 / US
[N/P]
Précédent [1982/19]Pour tous les Etats désignés
DISCOVISION ASSOCIATES
3300 Hyland Avenue
Costa Mesa California 92626 / US
Inventeur(s)01 / Atwell, David L.
21581 Dakar Lane
Huntington Beach California, 92646 / US
02 / Michalchik, Michael
1970 Port Laurent Place
Newport Beach California 92660 / US
[1982/19]
Mandataire(s)Fleuchaus, Leo, et al
Patentanwälte Schroeter-Fleuchaus-Lehmann & Gallo, Melchiorstrasse 42
81479 München / DE
[N/P]
Précédent [1982/19]Fleuchaus, Leo, Dipl.-Ing., et al
Fleuchaus & Wehser Melchiorstrasse 42
D-81479 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt81109252.729.10.1981
[1982/19]
Numéro de priorité, dateUS1980020283731.10.1980         Format original publié: US 202837
[1982/19]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0051286
Date:12.05.1982
Langue:EN
[1982/19]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0051286
Date:15.12.1982
Langue:EN
[1982/50]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0051286
Date:29.01.1986
Langue:EN
[1986/05]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP14.10.1982
ClassificationIPC:G11B7/24, G11B7/26, B41M5/26, B41M5/24, G03F7/02
[1982/50]
CPC:
G11B7/245 (EP); G03F7/039 (EP); G03F7/16 (EP);
G11B7/244 (EP); G11B7/2467 (EP); G11B7/253 (EP)
Précédent IPC [1982/19]G11B7/24, G11B7/26, B41M5/26, G03F7/02
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1982/19]
TitreAllemand:Verfahren zur Herstellung einer Lösung für ein Bildaufnahmemedium[1982/19]
Anglais:Process for making an imaging medium solution[1982/19]
Français:Procédé de fabrication d'une solution pour un milieu porteur d'images[1982/19]
Procédure d'examen20.04.1983Requête en examen déposée  [1983/27]
23.01.1984Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
23.05.1984Réponse à une notification de la division dexamen
27.07.1984Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
28.01.1985Réponse à une notification de la division dexamen
23.04.1985Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
16.07.1985Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
09.10.1985Taxe de délivrance payée
09.10.1985Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)30.10.1986Aucune opposition formée dans le délai imparti [1987/03]
Taxes payéesTaxe annuelle
14.09.1983Taxe annuelle Année du brevet 03
20.09.1984Taxe annuelle Année du brevet 04
11.10.1985Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]GB2005457  (PHILIPS NV);
 [A]EP0003262  (EASTMAN KODAK CO [US]);
 [AP]EP0022313  (DISCOVISION ASS [US])
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.