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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0052325

EP0052325 - Appareil de coiffure [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 02.01.1986 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	02.01.1986	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 19.02.1986 [1986/08]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Bauer, Rudolf Königstrasse 84 70173 Stuttgart / DE
	[N/P]
Précédent [1982/21]	Pour tous les Etats désignés Bauer, Rudolf Königstrasse 84 D-70173 Stuttgart / DE
Inventeur(s)	01 / voir demandeur ...
	[1982/21]
Mandataire(s)	Dreiss, Uwe, et al DREISS Patentanwälte PartG mbB Gerokstrasse 1 70188 Stuttgart / DE
	[N/P]
Précédent [1982/21]	Dreiss, Uwe, Dr. jur. Dipl.-Ing. M.Sc., et al Patentanwälte Dreiss, Hosenthien & Fuhlendorf Gerokstrasse 6 D-70188 Stuttgart / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	81109583.5	10.11.1981
	[1982/21]
Numéro de priorité, date	DE19803043470	18.11.1980 Format original publié: DE 3043470
	[1982/21]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0052325
	Date:	26.05.1982
	Langue:	DE
	[1982/21]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0052325
	Date:	14.09.1983
	Langue:	DE
	[1983/37]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0052325
	Date:	20.02.1985
	Langue:	DE
	[1985/08]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	15.07.1983
Classification	IPC:	A45D20/10	[1982/21]
	CPC:	A45D20/10 (EP,US)
Etats contractants désignés	BE, DE, FR, GB, IT [1982/21]
Titre	Allemand:	Frisiergerät	[1982/21]
	Anglais:	Hair-dressing apparatus	[1982/21]
	Français:	Appareil de coiffure	[1982/21]
Procédure d'examen	03.10.1983	Requête en examen déposée [1983/51]
	13.07.1984	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	08.08.1984	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	09.11.1984	Taxe de délivrance payée
	09.11.1984	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	22.11.1985	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1986/08]
Taxes payées	Taxe annuelle
	24.11.1983	Taxe annuelle Année du brevet 03
	23.11.1984	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]US3213860 (MIZELL LOUIS R, et al);
		[A]US3894547 (SCIVOLETTO JOSEPH P);
		[A]US3901249 (RUSSELL LESLIE JOHN);
		[A]DE7519754U ;
		[A]DE2502821 (LIEDTKE DIETER W);
		[A]FR2320711 (DROIN MICHEL [FR]);
		[AD]DE2754304 (POGGETTI PIETRO);
		[A]DE2850515 (BRAUN AG)

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