EP0032820 - Procédé et dispositif pour produire un emballage stérilisé rempli d'un produit et emballage ainsi obtenu [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1981/30]	Procédé et dispositif pour produire un paquet stérilisable d'un produit et paquet ainsi produit
	[1985/01]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 31.10.1985 Base de données mise à jour au 18.03.2026
Dernier événement Tooltip	31.10.1985	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 02.01.1986 [1986/01]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés METAL BOX p.l.c. Queens House Forbury Road Reading RG1 3JH Berkshire / GB
	[N/P]
Précédent [1981/30]	Pour tous les Etats désignés METAL BOX p.l.c. Queens House Forbury Road Reading RG1 3JH Berkshire / GB
Inventeur(s)	01 / Perigo, John Alfred Wayside House Possley End Hailey, Nr. Witney Oxfordshire / GB
	02 / Divall, John Edwin 48 Ringsbury Close Purton Wiltshire / GB
	[1981/30]
Mandataire(s)	Wright, Peter David John, et al R.G.C. Jenkins & Co. 26 Caxton Street London SW1H 0RJ / GB
	[1983/10]
Précédent [1981/30]	Wright, Peter David John R.G.C. Jenkins & Co. 12-15, Fetter Lane London EC4A 1PL / GB
Numéro de la demande, date de dépôt	81300182.3	15.01.1981
	[1981/30]
Numéro de priorité, date	GB19800001407	16.01.1980 Format original publié: GB 8001407
	[1981/30]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0032820
	Date:	29.07.1981
	Langue:	EN
	[1981/30]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0032820
	Date:	02.01.1985
	Langue:	EN
	[1985/01]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	14.05.1981
Classification	IPC:	B65B31/02, B65D81/20	[1981/30]
	CPC:	B65D77/2024 (EP,US); B65B31/028 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE [1981/30]
Titre	Allemand:	Verfahren und Vorrichtung zum Herstellen einer sterilisierten, mit Produkt gefüllten Packung und entsprechende Packung	[1985/01]
	Anglais:	Method and apparatus for producing a sterilised package with a product, and the package produced	[1985/01]
	Français:	Procédé et dispositif pour produire un emballage stérilisé rempli d'un produit et emballage ainsi obtenu	[1985/01]
	Précédent [1981/30]	Verfahren und Vorrichtung zum Herstellen einer sterilisierbaren Packung eines Produkts und das verpackte Produkt
	Précédent [1981/30]	Method and apparatus for producing a sterilisable package of a product, and the packaged product
	Précédent [1981/30]	Procédé et dispositif pour produire un paquet stérilisable d'un produit et paquet ainsi produit
Procédure d'examen	18.08.1981	Requête en examen déposée [1981/43]
	14.12.1982	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	05.03.1983	Réponse à une notification de la division dexamen
	30.09.1983	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	20.06.1984	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	10.09.1984	Taxe de délivrance payée
	10.09.1984	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	03.10.1985	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1986/01]
Taxes payées	Taxe annuelle
	18.01.1983	Taxe annuelle Année du brevet 03
	13.01.1984	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
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