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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0039152

EP0039152 - Dispositif de montage pour enregistrements de signaux [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutBrevet maintenu dans une forme modifiée
Statut actualisé le  09.09.1989
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip17.04.2015Changement - Extinction dans un Etat contractantpublié le 20.05.2015  [2015/21]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Sony Corporation
7-35 Kitashinagawa 6-chome
Shinagawa-ku
Tokyo 141 / JP
[N/P]
Précédent [1982/48]Pour tous les Etats désignés
SONY CORPORATION
7-35 Kitashinagawa 6-chome Shinagawa-ku
Tokyo 141 / JP
Précédent [1981/44]Pour tous les Etats désignés
SONY CORPORATION
7-35 Kitashinagawa-6 Shinagawa-ku
Tokyo / JP
Inventeur(s)01 / Menezes, William A.
2478 Alvin Street
Mountain View California 94043 / US
02 / Kuper, Douglas D.
55 Christopher Avenue
Campbell California 95008 / US
[1981/44]
Mandataire(s)Haigh, Charles Roy, et al
J.A. KEMP & CO. 14 South Square Gray's Inn
London WC1R 5JJ / GB
[N/P]
Précédent [1981/44]Haigh, Charles Roy, et al
J.A. KEMP & CO. 14 South Square Gray's Inn
London WC1R 5LX / GB
Numéro de la demande, date de dépôt81301518.707.04.1981
[1981/44]
Numéro de priorité, dateUS1980013974711.04.1980         Format original publié: US 139747
[1981/44]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0039152
Date:04.11.1981
Langue:EN
[1981/44]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0039152
Date:09.01.1985
Langue:EN
[1985/02]
Type: B2 Nouveau fascicule de brevet européen 
N°:EP0039152
Date:25.10.1989
Langue:EN
[1989/43]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP28.07.1981
ClassificationIPC:G11B5/86, H04N5/78
[1981/44]
CPC:
G11B27/34 (EP,US); G11B27/028 (EP,US); G11B2220/90 (EP,US);
G11B27/024 (EP,US); G11B27/36 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   DE,   FR,   GB,   NL [1981/44]
TitreAllemand:Bandschnitteinrichtung für Signalaufzeichnungen[1981/44]
Anglais:Editing apparatus for recorded signals[1981/44]
Français:Dispositif de montage pour enregistrements de signaux[1981/44]
Procédure d'examen08.04.1982Requête en examen déposée  [1982/24]
14.01.1983Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
26.05.1983Réponse à une notification de la division dexamen
03.11.1983Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
16.02.1984Réponse à une notification de la division dexamen
06.04.1984Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
29.06.1984Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
10.09.1984Taxe de délivrance payée
10.09.1984Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)Opposant(s)01  09.10.1985  22.10.1985  ADMISSIBLE
AEG Aktiengesellschaft Berlin und Frankfurt
PTL
D-60591 Frankfurt / DE
 [1985/51]
14.11.1985Invitation faite au titulaire de présenter ses observations concernant lacte dopposition
16.05.1986Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition
18.06.1986Communication des observations du titulaire du brevet (délai: M04)
18.10.1986Réponse des parties concernées aux observations du titulaire du brevet
22.01.1987Envoi d'une notification de la division d'opposition (délai: M04)
25.04.1987Réponse à une notification de la division d'opposition
12.06.1987Envoi d'une notification de la division d'opposition (délai: M06)
10.12.1987Réponse à une notification de la division d'opposition
22.02.1989Envoi d'une décision intermédiaire pendant l''opposition
06.03.1989Effet juridique de la décision intermédiaire pendant l'opposition
26.05.1989Envoi de la notification relative au maintien du brevet dans sa forme modifiée
16.08.1989Taxe d'impression d'un nouveau fascicule payée
Taxes payéesTaxe annuelle
15.04.1983Taxe annuelle Année du brevet 03
11.04.1984Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Précédent [1990/42]AT09.01.1985
Citations:RechercheDE2205893  [ ] (COLUMBIA BROADCASTING SYST INC);
 DE2702780  [ ] (SONY CORP);
 DE2837111  [ ] (SONY CORP);
 DE2848062  [ ] (SONY CORP)
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