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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0038650

EP0038650 - Lignes de production [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  03.11.1982
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
HALL AUTOMATION LIMITED
Marconi House New Street Chelmsford
Essex CM1 1PL / GB
[N/P]
Précédent [1981/43]Pour tous les Etats désignés
HALL AUTOMATION LIMITED
Marconi House New Street
Chelmsford Essex CM1 1PL / GB
Inventeur(s)01 / Hall, Douglas Cresswell
3, Canons Close
Radlett Hertfordshire / GB
[1981/43]
Mandataire(s)Hooper, John Peter Lindesay
Marconi House New Street
Chelmsford, Essex CM1 1PL / GB
[1981/43]
Numéro de la demande, date de dépôt81301547.608.04.1981
[1981/43]
Numéro de priorité, dateGB1980001264417.04.1980         Format original publié: GB 8012644
[1981/43]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0038650
Date:28.10.1981
Langue:EN
[1981/43]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP14.08.1981
ClassificationIPC:B05B13/04, B05B13/06, B25J9/00
[1981/43]
CPC:
B05B13/0609 (EP); B05B13/0452 (EP); B25J9/0093 (EP);
G05B2219/42186 (EP); G05B2219/45013 (EP)
Etats contractants désignésBE,   DE,   FR,   IT,   NL,   SE [1981/43]
TitreAllemand:Produktionsanlagen[1981/43]
Anglais:Production line systems[1981/43]
Français:Lignes de production[1981/43]
Dossier détruit :19.02.1989
Procédure d'examen23.07.1982Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1983/01]
06.10.1982La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1983/01]
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheGB2002142  [ ];
 GB2013934  [ ];
 FR2397234  [ ];
 JPS52117938  [ ];
 US3283918  [ ];
 JPS533438  [ ];
 US3952699  [ ]
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