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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0053894

EP0053894 - Dispositif détecteur de rotation pour une roue de bicyclette [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  06.02.1986
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip17.04.2015Changement - Extinction dans un Etat contractant
État(s) supprimé(s) de la liste des extinctions: GB
publié le 20.05.2015  [2015/21]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Shimano Industrial Company Limited
77, Oimatsu-cho, 3-chome, Sakai-shi
Osaka 570-8577 / JP
[N/P]
Précédent [1982/24]Pour tous les Etats désignés
SHIMANO INDUSTRIAL COMPANY LIMITED
77, 3-cho Oimatsu-cho Sakai-shi
Osaka / JP
Inventeur(s)01 / Shimano, Keizo
81, 3-cho, Midorigaoka-Minamimachi
Sakai-shi Osaka / JP
[1982/24]
Mandataire(s)Szczuka, Jan Tymoteusz, et al
Marks & Clerk LLP Aurora 120 Bothwell Street Glasgow
G2 7JS / GB
[N/P]
Précédent [1982/24]Szczuka, Jan Tymoteusz, et al
Cruikshank & Fairweather 19 Royal Exchange Square
Glasgow G1 3AE Scotland / GB
Numéro de la demande, date de dépôt81305565.425.11.1981
[1982/24]
Numéro de priorité, dateJP19800171527U29.11.1980         Format original publié: JP 17152780 U
[1982/24]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0053894
Date:16.06.1982
Langue:EN
[1982/24]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0053894
Date:20.03.1985
Langue:EN
[1985/12]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP06.04.1982
ClassificationIPC:G01P3/487
[1982/24]
CPC:
G01P3/484 (EP,US); G01P3/443 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   NL,   SE [1982/24]
TitreAllemand:Vorrichtung zum Feststellen der Drehung eines Rades bei einem Fahrrad[1982/24]
Anglais:Cycle wheel rotation detector device[1982/24]
Français:Dispositif détecteur de rotation pour une roue de bicyclette[1982/24]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure d'examen04.06.1982Requête en examen déposée  [1982/32]
27.07.1983Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
17.01.1984Réponse à une notification de la division dexamen
23.03.1984Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
07.04.1984Réponse à une notification de la division dexamen
22.06.1984Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
11.09.1984Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
22.10.1984Taxe de délivrance payée
22.10.1984Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)21.12.1985Aucune opposition formée dans le délai imparti [1986/13]
Taxes payéesTaxe annuelle
03.11.1983Taxe annuelle Année du brevet 03
12.11.1984Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipSE26.11.1985
[2015/21]
Précédent [1989/26]GB25.11.1985
SE26.11.1985
Précédent [1989/08]SE26.11.1985
Citations:RechercheCH551625  [ ] (KOCH AUTO AG);
 GB2034047  [ ] (JIDOSHA DENKI KOGYO KK);
 GB211086  [ ] (ARTHUR MACDONALD COX)
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