EP0033285 - Dispositif de mélange avec turbulence de fluides gazeux et de particules solides [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1981/31]	Dispositif de mélange avec turbulence de fluides gazeux
	[1984/04]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 29.11.1984 Base de données mise à jour au 28.03.2026
Dernier événement Tooltip	29.11.1984	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 30.01.1985 [1985/05]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés LAFARGE COPPEE 28, rue Emile Ménier F-75782 Paris Cedex / FR
	[1981/31]
Inventeur(s)	01 / Duplouy, Alain 7, rue de la Gare F-91570 Bievres / FR
	02 / Le Bras, Bernard Résidence Commodore 1, chemin des 2 Saisons F-26200 Montelimar / FR
	[1981/31]
Mandataire(s)	Le Brusque, Maurice CREUSOT-LOIRE 15 rue Pasquier 75383 Paris Cedex 08 / FR
	[N/P]
Précédent [1981/31]	Le Brusque, Maurice CREUSOT-LOIRE 15 rue Pasquier F-75383 Paris Cedex 08 / FR
Numéro de la demande, date de dépôt	81400122.8	28.01.1981
	[1981/31]
Numéro de priorité, date	FR19800001794	28.01.1980 Format original publié: FR 8001794
	[1981/31]
Langue de dépôt	FR
Langue de la procédure	FR
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0033285
	Date:	05.08.1981
	Langue:	FR
	[1981/31]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0033285
	Date:	25.01.1984
	Langue:	FR
	[1984/04]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	20.05.1981
Classification	IPC:	B01F5/00, C04B7/44	[1981/31]
	CPC:	F27B7/2033 (EP,US); B01F25/10 (EP,US); B01J8/18 (EP,US); C04B7/432 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, BE, DE, FR, GB, IT [1981/31]
Titre	Allemand:	Vorrichtung zum Mischen mit Turbulenz von Gas enthaltenden Fluida und festen Partikeln	[1984/04]
	Anglais:	Device for mixing carbonated liquids and solid particles with turbulance	[1984/04]
	Français:	Dispositif de mélange avec turbulence de fluides gazeux et de particules solides	[1984/04]
	Précédent [1981/31]	Vorrichtung zum Mischen mit Turbulenz von Gas enthaltenden Fluida
	Précédent [1981/31]	Device for mixing carbonated liquids with turbulance
	Précédent [1981/31]	Dispositif de mélange avec turbulence de fluides gazeux
Procédure d'examen	04.08.1981	Requête en examen déposée [1981/44]
	13.05.1982	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	31.08.1982	Réponse à une notification de la division dexamen
	08.10.1982	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	12.01.1983	Réponse à une notification de la division dexamen
	04.05.1983	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	06.07.1983	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	13.08.1983	Taxe de délivrance payée
	13.08.1983	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	26.10.1984	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1985/05]
Taxes payées	Taxe annuelle
	20.12.1982	Taxe annuelle Année du brevet 03
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