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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0043798

EP0043798 - Pyrazolylcarbamates et leur utilisation comme pesticides [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été retirée
Statut actualisé le  27.12.1982
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
CIBA-GEIGY AG
Klybeckstrasse 141
4002 Basel / CH
[N/P]
Précédent [1982/02]Pour tous les Etats désignés
CIBA-GEIGY AG
Klybeckstrasse 141
CH-4002 Basel / CH
Inventeur(s)01 / Gsell, Laurenz, Dr.
Maiengasse 56
CH-4056 Basel / CH
02 / Gehret, Jean-Claude, Dr.
Im Aeschfeld 12
CH-4147 Aesch / CH
[1982/02]
Numéro de la demande, date de dépôt81810260.022.06.1981
[1982/02]
Numéro de priorité, dateCH1980000496827.06.1980         Format original publié: CH 496880
CH1980000960929.12.1980         Format original publié: CH 960980
[1982/02]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0043798
Date:13.01.1982
Langue:DE
[1982/02]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP11.11.1981
ClassificationIPC:C07D231/20, A01N43/18
[1982/02]
CPC:
C07D231/20 (EP); A01N47/18 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL [1982/02]
TitreAllemand:Pyrazolylcarbamate und ihre Verwendung als Pestizide[1982/02]
Anglais:Pyrazolyl carbamates and their use as pesticides[1982/02]
Français:Pyrazolylcarbamates et leur utilisation comme pesticides[1982/02]
Dossier détruit :18.06.1989
Procédure d'examen24.06.1981Requête en examen déposée  [1982/02]
05.11.1982Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
16.12.1982Demande retirée par le demandeur  [1983/09]
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheCH282655  [ ] (GEIGY AG J R [CH]);
 US2681915  [ ] (HANS GYSIN, et al);
 DE2644589  [ ] (BAYER AG);
 EP0023326  [ ] (BAYER AG [DE])
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