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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0045807

EP0045807 - BOITE EN ALUMINIUM AVEC PAROIS LATERALES DEFORMABLES [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  10.09.1984
Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement   Tooltip10.09.1984Demande réputée retiréepublié le 14.11.1984 [1984/46]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
BELOKIN, Paul Jr.
Rt. 4
Hayward, WI 54843 / US
[1982/07]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1982/07]
Mandataire(s)Allden, Thomas Stanley, et al
A.A. Thornton & CO. 235 High Holborn
London WC1V 7LE / GB
[N/P]
Précédent [1982/07]Allden, Thomas Stanley, et al
A.A. THORNTON & CO. Northumberland House 303-306 High Holborn
London WC1V 7LE / GB
Numéro de la demande, date de dépôt81900782.424.02.1981
[1982/07]
WO1981US00224
Numéro de priorité, dateUS1980012399025.02.1980         Format original publié: US 123990
[1982/07]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche
N°:WO8102415
Date:03.09.1981
[1981/21]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0045807
Date:17.02.1982
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 03.09.1981, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1982/07]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP14.02.1983
ClassificationIPC:B65D8/08, B65D8/12, B65D8/14
[1982/07]
CPC:
B65D1/165 (EP,US); Y02W30/80 (EP,US); Y10S215/90 (EP,US);
Y10S220/906 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   NL [1982/07]
TitreAllemand:ALUMINIUMDOSE MIT DEFORMIERBAREN SEITENWÄNDEN[1982/07]
Anglais:ALUMINUM CAN WITH COLLAPSIBLE SIDEWALL[1982/07]
Français:BOITE EN ALUMINIUM AVEC PAROIS LATERALES DEFORMABLES[1982/07]
Dossier détruit :14.07.1990
Entrée dans la phase régionale10.10.1981Taxe nationale de base payée 
10.10.1981Taxe de recherche payée 
10.10.1981Taxe(s) de désignation payée(s) 
10.10.1981Taxe d'examen payée 
Procédure dexamen10.10.1981Requête en examen déposée  [1982/07]
21.12.1983Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
01.05.1984La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1984/46]
01.06.1984Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1984/46]
Taxes payéesTaxe annuelle
22.12.1982Taxe annuelle Année du brevet 03
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
28.02.198404   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheUS3845880  [ ] (COLE M)
Recherche internationale[X]US1617857  (MALLORY HARRY C);
 [X]US3353700  (KALINA BEN F);
 [X]US3401826  (ANTHONY MYRON L)
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