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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0078255

EP0078255 - ORGANE DE MESURE OPTIQUE POUR LA DETERMINATION DE DIAMETRES DE FILS ET CABLES [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1983/19]ORGANE DE MESURE OPTIQUE POUR FILS ET CABLES
[1985/48]
StatutBrevet maintenu dans une forme modifiée
Statut actualisé le  14.07.1990
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip13.06.2008Changement - mandatairepublié le 16.07.2008  [2008/29]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
ZELLWEGER USTER AG
Wilstrasse 11
CH-8610 Uster / CH
[1983/19]
Inventeur(s)01 / AEPPLI, Kurt
Grundstrasse 4
CH-8610 Uster / CH
[1983/19]
Mandataire(s)Manitz Finsterwald Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB
Postfach 31 02 20
80102 München / DE
[N/P]
Précédent [2008/29]Manitz, Finsterwald & Partner GbR
Postfach 31 02 20
80102 München / DE
Précédent [1987/13]Dipl.-Phys.Dr. Manitz Dipl.-Ing. Finsterwald Dipl.-Ing. Grämkow Dipl.-Chem.Dr. Heyn Dipl.-Phys. Rotermund Morgan, B.Sc.(Phys)
Postfach 22 16 11
D-80506 München / DE
Précédent [1983/19]Dipl.-Phys.Dr. Manitz Dipl.-Ing. Finsterwald Dipl.-Ing. Grämkow Dipl.-Chem.Dr. Heyn Dipl.-Phys.Rotermund
B.Sc. Morgan, Postfach 22 16 11
D-80506 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt81901531.410.06.1981
[1983/19]
WO1981CH00064
Numéro de priorité, dateCH1981000318115.05.1981         Format original publié: CH 318181
[1983/19]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche
N°:WO8204117
Date:25.11.1982
[1982/28]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0078255
Date:11.05.1983
Langue:DE
La demande publiée par l'OMPI le 25.11.1982, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1983/19]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0078255
Date:27.11.1985
Langue:DE
[1985/48]
Type: B2 Nouveau fascicule de brevet européen 
N°:EP0078255
Date:29.08.1990
Langue:DE
[1990/35]
Rapport(s) de recherche
ClassificationIPC:G01B11/10
[1983/19]
CPC:
G01B11/105 (EP)
Etats contractants désignésAT,   DE,   FR,   GB,   NL [1983/19]
TitreAllemand:OPTISCHES MESSORGAN ZUR QUERSCHNITTSBESTIMMUNG VON FÄDEN UND DRÄHTEN[1985/48]
Anglais:OPTICAL MEASURING MEMBER FOR DETERMINING THE DIAMETER OF THREADS AND WIRES[1985/48]
Français:ORGANE DE MESURE OPTIQUE POUR LA DETERMINATION DE DIAMETRES DE FILS ET CABLES[1985/48]
Précédent [1983/19]OPTISCHES MESSORGAN FÜR FÄDEN UND DRÄHTE
Précédent [1983/19]OPTICAL MEASURING MEMBER FOR THREADS AND WIRES
Précédent [1983/19]ORGANE DE MESURE OPTIQUE POUR FILS ET CABLES
Entrée dans la phase régionale23.12.1982Taxe nationale de base payée 
23.12.1982Taxe(s) de désignation payée(s) 
23.12.1982Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen23.12.1982Requête en examen déposée  [1983/19]
26.04.1984Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
01.08.1984Réponse à une notification de la division dexamen
14.09.1984Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
15.01.1985Réponse à une notification de la division dexamen
22.04.1985Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
15.05.1985Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
16.08.1985Taxe de délivrance payée
16.08.1985Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)Opposant(s)01  29.07.1986  20.08.1986  ADMISSIBLE
W. Schlafhorst & Co.
Blumenberger Strasse 143 - 145
D-41061 Mönchengladbach / DE
 [1986/39]
02.10.1986Invitation faite au titulaire de présenter ses observations concernant lacte dopposition
02.02.1987Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition
03.03.1987Communication des observations du titulaire du brevet (délai: M02)
30.04.1987Réponse des parties concernées aux observations du titulaire du brevet
04.08.1987Envoi d'une notification de la division d'opposition (délai: M04)
25.11.1987Réponse à une notification de la division d'opposition
30.09.1988Envoi d'une notification de la division d'opposition (délai: M02)
05.12.1988Réponse à une notification de la division d'opposition
29.05.1989Date des procédures orales
09.06.1989Envoi du procès-verbal des procédures orales
20.09.1989Envoi d'une décision intermédiaire pendant l''opposition
30.09.1989Effet juridique de la décision intermédiaire pendant l'opposition
31.01.1990Envoi de la notification relative au maintien du brevet dans sa forme modifiée
02.05.1990Taxe d'impression d'un nouveau fascicule payée
Taxes payéesTaxe annuelle
15.06.1983Taxe annuelle Année du brevet 03
12.06.1984Taxe annuelle Année du brevet 04
20.06.1985Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[X]US2641960  (STROTHER FRED P);
 [X]US3582661  (PIJLS HERMANUS STEPHANUS JOSEP);
 [X]US3900730  (GITH WALTER);
 DE2818789  [ ] (SCHULZ WOLFGANG DIPL PHYS DR I)
OppositionDE2337413
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