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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0087484

EP0087484 - Procédé pour détecter des corps étrangers dans un liquide contenu dans un récipient transparent et appareil pour la mise en oeuvre de ce procédé [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  31.03.1987
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip31.03.1987Aucune opposition formée dans le délaipublié le 20.05.1987 [1987/21]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Eisai Co., Ltd.
6-10, Koishikawa 4-chome Bunkyo-ku
Tokyo 112-0002 / JP
[N/P]
Précédent [1983/36]Pour tous les Etats désignés
Eisai Co., Ltd.
6-10, Koishikawa 4-chome Bunkyo-ku
Tokyo 112 / JP
Inventeur(s)01 / Takahashi, Toshio
No. 2677-2, Honjo-shi
Saitama-ken / JP
[1983/36]
Mandataire(s)Liebau, Gerhard
Patentanwaltsbüro Liebau & Liebau Postfach 22 02 29
D-86182 Augsburg / DE
[N/P]
Précédent [1983/36]Liebau, Gerhard, Dipl.-Ing.
Patentanwaltsbüro Liebau & Liebau Postfach 22 02 29
D-86182 Augsburg / DE
Numéro de la demande, date de dépôt82101518.727.02.1982
[1983/36]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0087484
Date:07.09.1983
Langue:EN
[1983/36]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0087484
Date:04.06.1986
Langue:EN
[1986/23]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP02.12.1982
ClassificationIPC:G01N21/90
[1983/36]
CPC:
G01N21/9027 (EP); G01N33/0081 (EP)
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL,   SE [1983/36]
TitreAllemand:Verfahren zur Detektion von Fremdkörpern in einer in einem durchsichtigen Gefäss enthaltenen Flüssigkeit und dazugehörende Einrichtung[1983/36]
Anglais:Method of detecting foreign matters mixed in a liquid contained in transparent receptacles and apparatus relevant thereto[1983/36]
Français:Procédé pour détecter des corps étrangers dans un liquide contenu dans un récipient transparent et appareil pour la mise en oeuvre de ce procédé[1983/36]
Procédure d'examen23.11.1983Requête en examen déposée  [1984/06]
21.03.1985Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
20.07.1985Réponse à une notification de la division dexamen
04.10.1985Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
04.12.1985Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
13.02.1986Taxe de délivrance payée
13.02.1986Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)05.03.1987Aucune opposition formée dans le délai imparti [1987/21]
Taxes payéesTaxe annuelle
26.01.1984Taxe annuelle Année du brevet 03
07.02.1985Taxe annuelle Année du brevet 04
05.02.1986Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]US4058737  (TAKAHASHI TOSHIO, et al);
 [A]US4087184  (KNAPP JULIUS Z, et al);
 [A]US4274745  (TAKAHASHI TOSHIO, et al)
 [A]  - L'ONDE ELECTRIQUE, vol. 59, no. 2, February 1979, pages 26-27, Paris (FR);
 [A]  - APPLIED OPTICS, vol. 19, no. 7, April 1980, pages 1105-1112, New York (USA);
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