EP0062825 - Composés triaziniques solubles dans l'eau, leur préparation et leur utilisation [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 12.01.1988 Base de données mise à jour au 08.04.2026
Dernier événement Tooltip	12.01.1988	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 02.03.1988 [1988/09]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés BAYER AG 51368 Leverkusen / DE
	[N/P]
Précédent [1982/42]	Pour tous les Etats désignés BAYER AG D-51368 Leverkusen / DE
Inventeur(s)	01 / Nickel, Horst, Dr. Fontanestrasse 23 D-5090 Leverkusen 1 / DE
	02 / Wild, Peter, Dr. Hainstrasse 7 D-6305 Alten Buseck / DE
	03 / Stöhr, Frank-Michael, Dr. Weidenweg 25 D-5093 Burscheid / DE
	[1982/42]
Numéro de la demande, date de dépôt	82102617.6	29.03.1982
	[1982/42]
Numéro de priorité, date	DE19813114087	08.04.1981 Format original publié: DE 3114087
	[1982/42]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0062825
	Date:	20.10.1982
	Langue:	DE
	[1982/42]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0062825
	Date:	01.06.1983
	Langue:	DE
	[1983/22]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0062825
	Date:	11.03.1987
	Langue:	DE
	[1987/11]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	29.03.1983
Classification	IPC:	C07D251/48, C09B44/02, C09B62/08	[1983/19]
	CPC:	C07D251/70 (EP,US); C09B62/09 (EP,US); C09B67/0083 (EP,US)
	Précédent IPC [1982/42]	C07D251/48, C09B44/06, C09B62/09
Etats contractants désignés	CH, DE, FR, GB, LI [1982/42]
Titre	Allemand:	Wasserlösliche Triazinverbindungen, ihre Herstellung und ihre Verwendung	[1982/42]
	Anglais:	Water-soluble triazine compounds, their preparation and their use	[1982/42]
	Français:	Composés triaziniques solubles dans l'eau, leur préparation et leur utilisation	[1982/42]
Procédure d'examen	29.03.1982	Requête en examen déposée [1982/42]
	31.08.1984	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	12.12.1984	Réponse à une notification de la division dexamen
	11.04.1985	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	06.07.1985	Réponse à une notification de la division dexamen
	24.10.1985	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	18.02.1986	Réponse à une notification de la division dexamen
	03.06.1986	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	10.09.1986	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	20.09.1986	Taxe de délivrance payée
	20.09.1986	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	12.12.1987	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1988/09]
Taxes payées	Taxe annuelle
	17.02.1984	Taxe annuelle Année du brevet 03
	25.02.1985	Taxe annuelle Année du brevet 04
	20.02.1986	Taxe annuelle Année du brevet 05
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