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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0069202

EP0069202 - Presse à pulpe [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 25.07.1984 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	07.07.2007	Changement - inventeur	publié le 08.08.2007 [2007/32]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Salzgitter Maschinen und Anlagen Aktiengesellschaft Windmühlenbergstrasse 20-22 D-3320 Salzgitter 51 / DE
	[N/P]
Précédent [1983/02]	Pour tous les Etats désignés Salzgitter Maschinen und Anlagen Aktiengesellschaft Windmühlenbergstrasse 20-22 D-3320 Salzgitter 51 / DE
Inventeur(s)	01 / Schmidt, Hans Neuroder Strasse 19 D-3381 Heimerode / DE
	[1983/02]
Mandataire(s)	Kosel, Peter, et al Sobisch & Callies Odastrasse 4a 37581 Bad Gandersheim / DE
	[N/P]
Précédent [1983/02]	Kosel, Peter, Dipl.-Ing., et al Patentanwälte Dipl.-Inge. Röse, Kosel & Sobisch, Odastrasse 4a D-37581 Bad Gandersheim / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	82103351.1	21.04.1982
	[1983/02]
Numéro de priorité, date	DE19813125653	30.06.1981 Format original publié: DE 3125653
	[1983/02]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0069202
	Date:	12.01.1983
	Langue:	DE
	[1983/02]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0069202
	Date:	20.07.1983
	Langue:	DE
	[1983/29]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	19.05.1983
Classification	IPC:	B30B9/12, C13C3/00	[1983/02]
	CPC:	B30B9/12 (EP); B30B9/128 (EP); B30B9/26 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, DE, FR, GB, IT, NL, SE [1983/02]
Titre	Allemand:	Schnitzelpresse	[1983/02]
	Anglais:	Pulp press	[1983/02]
	Français:	Presse à pulpe	[1983/02]
Dossier détruit :	14.07.1990
Procédure d'examen	18.04.1984	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [1984/39]
	29.06.1984	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [1984/39]
Taxes payées	Surtaxe
	Surtaxe règle 85ter CBE 1973
	20.01.1984	M02 Pas encore payé
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	30.04.1984	03 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	DE963230 [ ] (WALTER SPIELVOGEL)

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