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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0093189

EP0093189 - Dispositif d'alimentation pour fils de trame ou pareils à des machines textiles [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  05.06.1987
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip05.06.1987Aucune opposition formée dans le délaipublié le 22.07.1987 [1987/30]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
MAGEBA Textilmaschinen GmbH
Wuppertal-Strasse
D-5550 Bernkastel-Kues / DE
[1983/45]
Inventeur(s)01 / Stang, Hans-Peter
Wuppertal-Strasse 31
D-5550 Bernkastel-Kues / DE
02 / Fischer, Dieter
Wuppertal-Strasse 6
D-5550 Bernkastel-Kues / DE
[1983/45]
Mandataire(s)Schönherr, Wolfgang, et al
Patentanwälte Wolfgang Schönherr Dipl.-Ing. Karl-Heinz Serwe Hawstrasse 28
D-54290 Trier / DE
[1983/45]
Numéro de la demande, date de dépôt82103867.605.05.1982
[1983/45]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0093189
Date:09.11.1983
Langue:DE
[1983/45]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0093189
Date:13.08.1986
Langue:DE
[1986/33]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP19.01.1983
ClassificationIPC:D03D47/36
[1983/45]
CPC:
D04B15/48 (EP,US); D03D47/27 (KR); B65H51/06 (EP,US);
D03D47/36 (EP,US); B65H2701/31 (EP,US)
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI [1983/45]
TitreAllemand:Zuführeinrichtung für Schussfäden, Fangfäden od. dgl. bei Textilmaschinen[1983/45]
Anglais:Device for feeding weft yarns or the like at textile machines[1983/45]
Français:Dispositif d'alimentation pour fils de trame ou pareils à des machines textiles[1983/45]
Procédure d'examen22.11.1983Requête en examen déposée  [1984/05]
03.09.1984Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
18.10.1984Réponse à une notification de la division dexamen
24.01.1985Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
09.03.1985Réponse à une notification de la division dexamen
06.11.1985Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
14.02.1986Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
26.02.1986Taxe de délivrance payée
26.02.1986Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)14.05.1987Aucune opposition formée dans le délai imparti [1987/30]
Taxes payéesTaxe annuelle
23.03.1984Taxe annuelle Année du brevet 03
15.04.1985Taxe annuelle Année du brevet 04
15.04.1986Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:Recherche[X]DE1635895  ;
 [A]DE2928382  (YOSHIDA KOGYO KK);
 [A]DE2911864  (SULZER AG);
 [A]CH570926  (IRO AB)
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