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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0077888

EP0077888 - Procédé et dispositif pour la production des masques pour microfiches [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 29.07.1986 Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement Tooltip	29.07.1986	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 17.09.1986 [1986/38]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Dr. Johannes Heidenhain GmbH Postfach 12 60 83292 Traunreut / DE
	[N/P]
Précédent [1983/18]	Pour tous les Etats désignés Dr. Johannes Heidenhain GmbH Postfach 12 60 D-83292 Traunreut / DE
Inventeur(s)	01 / Michel, Dieter, Ing. grad. Langauenstrasse 12 D-8220 Traunstein / DE
	[1983/18]
Numéro de la demande, date de dépôt	82107082.8	05.08.1982
	[1983/18]
Numéro de priorité, date	DE19813142025	23.10.1981 Format original publié: DE 3142025
	[1983/18]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0077888
	Date:	04.05.1983
	Langue:	DE
	[1983/18]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0077888
	Date:	24.08.1983
	Langue:	DE
	[1983/34]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0077888
	Date:	02.10.1985
	Langue:	DE
	[1985/40]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	22.06.1983
Classification	IPC:	G03B27/32	[1983/18]
	CPC:	G03B27/326 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, CH, FR, GB, IT, LI, NL, SE [1983/18]
Titre	Allemand:	Verfahren und Vorrichtung zur Erzeugung von Belichtungsmasken für die Herstellung eines Aufzeichnungsträgers mit einer Aufzeichnung hoher Informationsdichte	[1983/18]
	Anglais:	Method and device for manufacturing microfiche masks	[1983/18]
	Français:	Procédé et dispositif pour la production des masques pour microfiches	[1983/18]
Procédure d'examen	11.08.1982	Requête en examen déposée [1983/18]
	07.05.1984	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	11.08.1984	Réponse à une notification de la division dexamen
	22.10.1984	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
	11.12.1984	Réponse à une notification de la division dexamen
	11.03.1985	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	25.03.1985	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	24.04.1985	Taxe de délivrance payée
	24.04.1985	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	03.07.1986	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1986/38]
Taxes payées	Taxe annuelle
	07.07.1984	Taxe annuelle Année du brevet 03
	10.07.1985	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	US3472587 [ ] (LIGUORI STEPHEN A);
		US3620623 [ ] (REAMS ROBERT B JR, et al);
		US3704946 [ ] (BRAULT ANDRE R, et al);
		DE2817400 [ ] (THOMSON CSF);
		US4160263 [ ] (CHRISTY HAROLD, et al)

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