EP0073506 - Composés héterocycliques, leur préparation et application [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 15.12.1986 Base de données mise à jour au 08.04.2026
Dernier événement Tooltip	15.05.1991	Extinction du brevet dans un Etat contractant	publié le 03.07.1991 [1991/27]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés BOEHRINGER INGELHEIM KG Postfach 200 55216 Ingelheim / DE
	[N/P]
Précédent [1985/04]	Pour tous les Etats désignés BOEHRINGER INGELHEIM KG Postfach 200 D-55216 Ingelheim / DE
Précédent [1983/10]	Pour tous les Etats désignés BOEHRINGER INGELHEIM KG ZA Patente D-6507 Ingelheim am Rhein / DE
Inventeur(s)	01 / Walther, Gerhard, Dr. Pfarrer-Heberer-Strasse 37 D-6530 Bingen/Rhein / DE
	02 / Schneider, Claus, Dr. Albrecht-Dürer-Strasse 19 D-6507 Ingelheim/Rhein / DE
	03 / Weber, Karl-Heinz, Dr. Kaiser-Karl-Strasse 11 D-6535 Gau-Algesheim / DE
	04 / Fügner, Armin, Dr. Im Hippel 31 D-6535 Gau-Algesheim / DE
	[1983/10]
Numéro de la demande, date de dépôt	82107929.0	28.08.1982
	[1983/10]
Numéro de priorité, date	DE19813134672	02.09.1981 Format original publié: DE 3134672
	[1983/10]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0073506
	Date:	09.03.1983
	Langue:	DE
	[1983/10]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0073506
	Date:	19.02.1986
	Langue:	DE
	[1986/08]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	11.01.1983
Classification	IPC:	C07D487/04, C07D513/04, C07D498/04, A61K31/55, // (C07D487/04, 235:00, 223:00),(C07D513/04, 281:00, 235:00),(C07D498/04, 267:00, 235:00)	[1983/10]
	CPC:	C07D487/04 (EP,KR,US); A61P37/08 (EP); A61P43/00 (EP); C07D498/04 (KR); C07D513/04 (EP,KR,US)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, FR, IT, LI, LU, NL, SE [1983/10]
Titre	Allemand:	Heterocyclische Verbindungen, ihre Herstellung und Verwendung	[1983/10]
	Anglais:	Heterocyclic compounds, their preparation and use	[1983/10]
	Français:	Composés héterocycliques, leur préparation et application	[1983/10]
Procédure d'examen	25.01.1983	Requête en examen déposée [1983/14]
	23.02.1984	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	21.06.1984	Réponse à une notification de la division dexamen
	29.10.1984	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
	15.12.1984	Réponse à une notification de la division dexamen
	28.02.1985	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
	11.04.1985	Réponse à une notification de la division dexamen
	19.06.1985	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	12.08.1985	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	04.10.1985	Taxe de délivrance payée
	04.10.1985	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	20.11.1986	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1987/06]
Taxes payées	Taxe annuelle
	17.08.1984	Taxe annuelle Année du brevet 03
	16.08.1985	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Examen	A-BURGER, MEDICINAL CHEMISTRY, FOURTH EDITION, 1979, Part III, 509, 517-519

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