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EP0075260

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0075260

EP0075260 - Monture de lunettes avec un cordon de sécurité [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 20.03.1986 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	20.03.1986	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 07.05.1986 [1986/19]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Dr. Eugen Beck KG Am Mackenberg D-4740 Oelde 1 / DE
	[1983/13]
Inventeur(s)	01 / Beck, Rainer, Dipl.-Ing. Am Mackenberg D-4740 Oelde 1 / DE
	02 / Schulte, Alfons Am Wiesenborn 2 D-4720 Beckum / DE
	[1983/13]
Mandataire(s)	Meldau, Gustav, et al Vennstrasse 9 D-4830 Gütersloh 1 / DE
	[N/P]
Précédent [1983/13]	Meldau, Gustav, Dipl.-Ing., et al Vennstrasse 9 D-4830 Gütersloh 1 / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	82108484.5	15.09.1982
	[1983/13]
Numéro de priorité, date	DE19810027522U	19.09.1981 Format original publié: DE 8127522 U
	DE19820003188U	06.02.1982 Format original publié: DE 8203188 U
	[1983/13]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0075260
	Date:	30.03.1983
	Langue:	DE
	[1983/13]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0075260
	Date:	15.05.1985
	Langue:	DE
	[1985/20]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	02.12.1982
Classification	IPC:	G02C3/00	[1983/13]
	CPC:	G02C11/00 (EP,US); G02C3/003 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, CH, DE, FR, GB, IT, LI, NL, SE [1983/13]
Titre	Allemand:	Brillengestell mit Sicherungsband	[1983/13]
	Anglais:	Spectacles with safety strap	[1983/13]
	Français:	Monture de lunettes avec un cordon de sécurité	[1983/13]
Procédure d'examen	18.03.1983	Requête en examen déposée [1983/21]
	03.02.1984	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	24.05.1984	Réponse à une notification de la division dexamen
	20.06.1984	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
	23.06.1984	Réponse à une notification de la division dexamen
	28.09.1984	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	23.10.1984	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	17.01.1985	Taxe de délivrance payée
	17.01.1985	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	18.02.1986	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1986/19]
Taxes payées	Taxe annuelle
	10.07.1984	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]US3728012 (DOWNEY D);
		[A]DE2118358 ;
		[A]FR1080633 ;
		[A]US2798409 (REGINALD SPEERS)

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