EP0074670 - Procédé pour ôter les impuretés de colorants polyoxalkylés [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 30.10.1987 Base de données mise à jour au 18.03.2026
Dernier événement Tooltip	28.08.2009	Changement - mandataire	publié le 30.09.2009 [2009/40]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés MILLIKEN RESEARCH CORPORATION Iron Ore Road P.O. Box 1927 Spartanburg South Carolina 29304 / US
	[N/P]
Précédent [1983/12]	Pour tous les Etats désignés MILLIKEN RESEARCH CORPORATION Iron Ore Road P.O. Box 1927 Spartanburg South Carolina 29304 / US
Inventeur(s)	01 / Cross, John Parson 3419 Ledgestone Drive Houston Texas 77059 / US
	02 / Brendle, Ralph Noble Route 8 Grouse Lane Spartanburg South Carolina 29303 / US
	[1983/12]
Mandataire(s)	Staub, Gabriela, et al Modiano & Associati SpA Via Merivigli 16 20123 Milano / IT
	[2009/40]
Précédent [1983/12]	Staub, Gabriela, Dr.-Ing., et al c/o Modiano e Associati Via Meravigli 16 I-20123 Milano / IT
Numéro de la demande, date de dépôt	82108498.5	15.09.1982
	[1983/12]
Numéro de priorité, date	US19810302925	16.09.1981 Format original publié: US 302925
	[1983/12]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0074670
	Date:	23.03.1983
	Langue:	EN
	[1983/12]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0074670
	Date:	25.04.1984
	Langue:	EN
	[1984/17]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0074670
	Date:	07.01.1987
	Langue:	EN
	[1987/02]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	20.02.1984
Classification	IPC:	C09B67/54, C09B29/085, C09B1/28, C09B69/00	[1983/12]
	CPC:	C09B69/00 (EP); C09B1/285 (EP); C09B29/0813 (EP); C09B67/0096 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE [1983/12]
Titre	Allemand:	Verfahren zum Entfernen von Verunreinigungen aus polyoxalkylierten Farbstoffen	[1983/12]
	Anglais:	Process for removing impurities from polyalkyleneoxy coloring agents	[1983/12]
	Français:	Procédé pour ôter les impuretés de colorants polyoxalkylés	[1983/12]
Procédure d'examen	16.10.1984	Requête en examen déposée [1985/01]
	16.09.1985	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	20.01.1986	Réponse à une notification de la division dexamen
	19.03.1986	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	08.07.1986	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	02.10.1986	Taxe de délivrance payée
	02.10.1986	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	08.10.1987	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1987/51]
Taxes payées	Taxe annuelle
	25.06.1984	Taxe annuelle Année du brevet 03
	21.06.1985	Taxe annuelle Année du brevet 04
	21.06.1986	Taxe annuelle Année du brevet 05
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