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EP0081694

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0081694

EP0081694 - Procédé de préparation d'esters monoalkyliques d'acides phosphoneux [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 19.12.1985 Base de données mise à jour au 26.07.2024
Dernier événement Tooltip	19.12.1985	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 19.02.1986 [1986/08]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés HOECHST AKTIENGESELLSCHAFT 65926 Frankfurt am Main / DE
	[N/P]
Précédent [1983/25]	Pour tous les Etats désignés HOECHST AKTIENGESELLSCHAFT D-65926 Frankfurt am Main / DE
Inventeur(s)	01 / Kleiner, Hans-Jerg, Dr. Altkönigstrasse 11a D-6242 Kronberg/Taunus / DE
	02 / Thamm, Horst-Dieter, Dr. Parkstrasse 25 D-6233 Kelkheim (Taunus) / DE
	[1983/25]
Numéro de la demande, date de dépôt	82110560.8	16.11.1982
	[1983/25]
Numéro de priorité, date	DE19813146197	21.11.1981 Format original publié: DE 3146197
	[1983/25]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0081694
	Date:	22.06.1983
	Langue:	DE
	[1983/25]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0081694
	Date:	13.02.1985
	Langue:	DE
	[1985/07]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	08.04.1983
Classification	IPC:	C07F9/48	[1983/25]
	CPC:	C07F9/48 (EP,US)
Etats contractants désignés	BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, NL [1983/25]
Titre	Allemand:	Verfahren zur Herstellung von Phosphonigsäuremonoalkylestern	[1983/25]
	Anglais:	Process for the preparation of phosphorous acid monoalkyl esters	[1983/25]
	Français:	Procédé de préparation d'esters monoalkyliques d'acides phosphoneux	[1983/25]
Procédure d'examen	12.07.1983	Requête en examen déposée [1983/38]
	12.04.1984	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	07.05.1984	Réponse à une notification de la division dexamen
	10.07.1984	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	03.08.1984	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	02.11.1984	Taxe de délivrance payée
	02.11.1984	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	14.11.1985	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1986/08]
Taxes payées	Taxe annuelle
	10.10.1984	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]SU172792 ;
		[A]SU161748
		[X] - Chemical Abstracts Band 79, Nr. 23, 10 Dezember 1973, Columbus, Ohio, USA, L.T. ELEPINA et al. "Phosphorylation of xylitol by phosphonous acids", Seite 410, Spalte 1, Abstract Nr. 137424s & Zh. Obshch. Khim. Band 43, Nr. 8, 1973, Seiten 1811-1816
	Examen	- Chemical Abstracts, Band 72, Seite 398, Zusammenfassung Nr. 10835f 1970

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