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EP0082956

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0082956

EP0082956 - Dispositif de mesure sans contact direct du défaut d'équilibrage [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 10.12.1986 Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement Tooltip	10.12.1986	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 28.01.1987 [1987/05]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés KONTRON-HOLDING AG Bernerstrasse Süd 169 CH-8048 Zürich / CH
	[1983/27]
Inventeur(s)	01 / Wicki, Gerhard Wartstrasse 1c CH-6331 Hünenberg / CH
	02 / Näff, Rolf Albisstrasse 45 CH-6312 Steinhausen / CH
	[1983/27]
Mandataire(s)	Körber, Wolfhart, et al Mitscherlich & Partner Patentanwälte Postfach 33 06 09 80066 München / DE
	[N/P]
Précédent [1983/27]	Körber, Wolfhart, Dr.rer.nat., et al Patentanwälte Mitscherlich & Partner Postfach 33 06 09 D-80066 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	82110802.4	23.11.1982
	[1983/27]
Numéro de priorité, date	CH19810008284	24.12.1981 Format original publié: CH 828481
	[1983/27]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0082956
	Date:	06.07.1983
	Langue:	DE
	[1983/27]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0082956
	Date:	12.02.1986
	Langue:	DE
	[1986/07]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	18.05.1983
Classification	IPC:	B04B9/14	[1983/27]
	CPC:	B04B9/146 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, NL, SE [1983/27]
Titre	Allemand:	Einrichtung zur berührungslosen Unwuchtmessung	[1983/27]
	Anglais:	Device for a contactless out-of-balance measurement	[1983/27]
	Français:	Dispositif de mesure sans contact direct du défaut d'équilibrage	[1983/27]
Procédure d'examen	23.11.1982	Requête en examen déposée [1983/27]
	16.11.1984	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	13.03.1985	Réponse à une notification de la division dexamen
	21.06.1985	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	05.08.1985	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	21.10.1985	Taxe de délivrance payée
	21.10.1985	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	13.11.1986	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1987/05]
Taxes payées	Taxe annuelle
	22.11.1984	Taxe annuelle Année du brevet 03
	21.11.1985	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]GB641732 (ENGLISH ELECTRIC CO LTD);
		[X]FR1298343 (REACTOR CENTRUM NEDERLAND)

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