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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0081230

EP0081230 - Matières thermoplastiques renforcées aux fibres de verre [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  12.08.1987
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
BORG-WARNER CHEMICALS INC.
International Center Parkersburg
West Virginia 26101 / US
[N/P]
Précédent [1983/24]Pour tous les Etats désignés
BORG-WARNER CHEMICALS INC.
International Center
Parkersburg West Virginia 26101 / US
Inventeur(s)01 / Falk, John Carl
3028 N. Long
Chicago Illinois 60641 / US
02 / Khait, Klementina F.
4624 W. Washington
Skokie Illinois 60076 / US
[1983/24]
Mandataire(s)Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB
Siebertstrasse 3
81675 München / DE
[N/P]
Précédent [1983/24]VOSSIUS & PARTNER
Postfach 86 07 67
D-81634 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt82111296.806.12.1982
[1983/24]
Numéro de priorité, dateUS1981032815907.12.1981         Format original publié: US 328159
[1983/24]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0081230
Date:15.06.1983
Langue:EN
[1983/24]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP11.04.1983
ClassificationIPC:C08L25/00, C08L25/18, C08K7/14
[1983/24]
CPC:
C08K7/14 (EP,US); C08L25/00 (EP,US); C08L33/12 (EP,US);
C08L25/12 (EP,US); C08L25/14 (EP,US)
C-Set:
C08L25/00, C08L2666/04 (EP,US);
C08L33/12, C08L2666/04 (US,EP)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   NL [1983/24]
TitreAllemand:Glasfaserverstärkte Thermoplastharze[1983/24]
Anglais:Improved glass-filled thermoplastic resins[1983/24]
Français:Matières thermoplastiques renforcées aux fibres de verre[1983/24]
Dossier détruit :16.04.1993
Procédure dexamen08.12.1983Requête en examen déposée  [1984/07]
03.05.1985Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
12.11.1985Réponse à une notification de la division dexamen
22.04.1986Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
02.09.1986Réponse à une notification de la division dexamen
27.01.1987Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
04.04.1987La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1987/40]
07.05.1987Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1987/40]
Taxes payéesTaxe annuelle
20.09.1984Taxe annuelle Année du brevet 03
17.09.1985Taxe annuelle Année du brevet 04
20.09.1986Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:RechercheUS4212697  [ ] (MATSUMOTO YOSHIKI [JP], et al);
 GB2028853  [ ] (SUMITOMO CHEMICAL CO)
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