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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0068591

EP0068591 - Dérivés de sulfonamide [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  21.07.1986
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip12.05.1990Extinction du brevet dans un Etat contractantpublié le 27.06.1990 [1990/26]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
301 East Sixth Street
Cincinnati, OH 45202 / US
[N/P]
Précédent [1983/01]Pour tous les Etats désignés
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
301 East Sixth Street
Cincinnati Ohio 45202 / US
Inventeur(s)01 / Buckwalter, Brian Lee
102 Ovington Drive
Yardley Pennsylvania 19067 / US
02 / Lahann, Thomas Robert
9239 Harrison Pike
Cleves Ohio 45002 / US
[1983/01]
Mandataire(s)Suslic, Lydia, et al
Procter & Gamble European Technical Center N.V. Temselaan 100
1853 Strombeek-Bever / BE
[N/P]
Précédent [1983/01]Suslic, Lydia, et al
Procter & Gamble European Technical Center N.V. Temselaan 100
B-1853 Strombeek-Bever / BE
Numéro de la demande, date de dépôt82200797.728.06.1982
[1983/01]
Numéro de priorité, dateUS1981027909230.06.1981         Format original publié: US 279092
US1982036095323.03.1982         Format original publié: US 360953
[1983/01]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0068591
Date:05.01.1983
Langue:EN
[1983/01]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0068591
Date:14.03.1984
Langue:EN
[1984/11]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0068591
Date:25.09.1985
Langue:EN
[1985/39]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP10.01.1984
ClassificationIPC:C07C143/822, C07C143/75, C07C143/79, A61K7/155, A61K31/18
[1984/11]
CPC:
A61Q9/04 (EP,US); A61K8/46 (EP,US); A61K8/466 (EP,US);
A61Q17/00 (EP,US); A61K2800/75 (EP,US)
Précédent IPC [1984/11]C07C143/822, A61K31/18, A61K7/155
Précédent IPC [1983/01]C07C143/75, A61K31/18, A61K7/155
Etats contractants désignésBE,   DE,   FR,   GB,   IT,   NL [1983/01]
TitreAllemand:Sulfonamid-Derivate[1983/01]
Anglais:Novel sulfonamide derivatives[1983/01]
Français:Dérivés de sulfonamide[1983/01]
Procédure d'examen25.08.1984Requête en examen déposée  [1984/44]
27.11.1984Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
18.02.1985Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
10.05.1985Taxe de délivrance payée
10.05.1985Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)26.06.1986Aucune opposition formée dans le délai imparti [1986/37]
Taxes payéesTaxe annuelle
28.03.1984Taxe annuelle Année du brevet 03
20.06.1985Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]JP56026865  ;
 [AP]EP0031954  (BOEHRINGER MANNHEIM GMBH [DE])
 [A]  - Patent Abstracts of Japan vol. 5, no. 79, 23 May 1981 & JP-A-56 026 865, & JP56026865 A 19810523
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