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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0057559

EP0057559 - Biberon à jeter après usage [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  31.10.1984
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip31.10.1984Demande réputée retiréepublié le 02.01.1985 [1985/01]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Escolies Bordoy, Juan
Bajada de la Gloria, 47
Barcelona / ES
Pour tous les Etats désignés
Mullerat Martin, Ricardo
Portell, 11-13
Barcelona / ES
[1982/32]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1982/32]
Mandataire(s)Carpenter, David, et al
Marks & Clerk LLP Alpha Tower Suffolk Street Queensway Birmingham
B1 1TT / GB
[N/P]
Précédent [1982/32]Carpenter, David, et al
MARKS & CLERK, Alpha Tower, Suffolk Street Queensway
Birmingham B1 1TT / GB
Numéro de la demande, date de dépôt82300387.626.01.1982
[1982/32]
Numéro de priorité, dateES1981025626829.01.1981         Format original publié: ES 256268
ES1981025626929.01.1981         Format original publié: ES 256269
ES1981025714426.03.1981         Format original publié: ES 257144
[1982/32]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0057559
Date:11.08.1982
Langue:EN
[1982/32]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP18.05.1982
ClassificationIPC:A61J9/00
[1982/32]
CPC:
A61J9/005 (EP); A61J11/04 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1982/32]
TitreAllemand:Einwegsaugflasche[1982/32]
Anglais:A disposable feeding bottle[1982/32]
Français:Biberon à jeter après usage[1982/32]
Dossier détruit :14.07.1990
Procédure dexamen09.02.1983Requête en examen déposée  [1983/17]
09.02.1984Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
20.06.1984La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1985/01]
19.07.1984Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1985/01]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.01.198403   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheUS3871542  [ ];
 US1344760  [ ];
 US3097757  [ ];
 DE2444870  [ ];
 US2939598  [ ]
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