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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0073557

EP0073557 - Copolyamide, son procédé de préparation et composition de moulage le contenant [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  21.07.1986
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip21.07.1986Aucune opposition formée dans le délaipublié le 10.09.1986 [1986/37]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
TORAY INDUSTRIES, INC.
2, Nihonbashi-Muromachi 2-chome Chuo-ku
Tokyo 103 / JP
[N/P]
Précédent [1983/10]Pour tous les Etats désignés
TORAY INDUSTRIES, INC.
2, Nihonbashi-Muromachi 2-chome Chuo-ku
Tokyo 103 / JP
Inventeur(s)01 / Chiba, Kazumasa
40, Shijo-cho 1-chome Minami-ku
Nagoya-shi Aichi-ken / JP
02 / Kato, Nobuo
134, Agata-shimonogo Haruhi-mura
Nishikasugai-gun Aichi-ken / JP
03 / Kobayashi, Kazuhiko
81, Ikegamidai-1 Midori-ku
Nagoya-shi Aichi-ken / JP
[1983/10]
Mandataire(s)Coxon, Philip, et al
Eric Potter & Clarkson, Park View House, 58 The Ropewalk
Nottingham NG1 5DD / GB
[N/P]
Précédent [1983/10]Coxon, Philip, et al
Eric Potter & Clarkson St. Mary's Court St. Mary's Gate
Nottingham NG1 1LE / GB
Numéro de la demande, date de dépôt82303083.815.06.1982
[1983/10]
Numéro de priorité, dateJP1981009977029.06.1981         Format original publié: JP 9977081
JP1981009977129.06.1981         Format original publié: JP 9977181
[1983/10]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0073557
Date:09.03.1983
Langue:EN
[1983/10]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0073557
Date:25.09.1985
Langue:EN
[1985/39]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP17.01.1983
ClassificationIPC:C08G69/26, C08L77/00
[1983/10]
CPC:
C08G69/265 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   NL [1983/10]
TitreAllemand:Copolyamide, Verfahren zu ihrer Herstellung und diese enthaltende Formmasse[1983/10]
Anglais:Copolyamide, process for producing thereof and copolyamide molding composition comprising thereof[1983/10]
Français:Copolyamide, son procédé de préparation et composition de moulage le contenant[1983/10]
Dossier détruit :20.04.2002
Procédure d'examen20.06.1983Requête en examen déposée  [1983/35]
27.09.1984Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
22.01.1985Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
05.02.1985Taxe de délivrance payée
05.02.1985Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)26.06.1986Aucune opposition formée dans le délai imparti [1986/37]
Taxes payéesTaxe annuelle
12.06.1984Taxe annuelle Année du brevet 03
20.06.1985Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]JP7131806  ;
 [A]US3629053  (KIMURA ISAO, et al)
 [A]  - CHEMICAL ABSTRACTS, vol. 77, no. 10, 4th September 1972, page 63, no. 83218n, Columbus Ohio (USA); & JP - A - 71 31 806 (KANEGAFUCHI SPINNING CO., LTD.) (16-09-1971), & JP7131806 A 00000000
 [A]  - CHEMICAL ABSTRACTS, vol. 80, no. 24, 17th June 1974, page 66, no. 134676k, Columbus Ohio (USA);
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