blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0066485

EP0066485 - Procédé d'isomérisation d'oléfines [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1982/49]Procédé d'isomerisation d'oléfines
[1984/34]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  24.06.1985
Base de données mise à jour au 19.10.2024
Dernier événement   Tooltip24.06.1985Aucune opposition formée dans le délaipublié le 28.08.1985 [1985/35]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Institut Français du Pétrole
4, Avenue de Bois Préau
92502 Rueil-Malmaison / FR
[N/P]
Précédent [1982/49]Pour tous les Etats désignés
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
4, Avenue de Bois Préau
F-92502 Rueil-Malmaison / FR
Inventeur(s)01 / Juguin, Bernard
46, Avenue du Stade
F-92500 Rueil-Malmaison / FR
02 / Miquel, Jean
5, rue Fragonard
F-75017 Paris / FR
[1982/49]
Numéro de la demande, date de dépôt82400823.904.05.1982
[1982/49]
Numéro de priorité, dateFR1981001031221.05.1981         Format original publié: FR 8110312
[1982/49]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0066485
Date:08.12.1982
Langue:FR
[1982/49]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0066485
Date:22.08.1984
Langue:FR
[1984/34]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP09.09.1982
ClassificationIPC:C07C11/02, C07C5/27, C07C11/09, // B01J23/44
[1982/49]
CPC:
C07C11/09 (EP,US); C07C5/2772 (EP,US); C07C5/2791 (EP,US)
C-Set:
C07C5/2772, C07C11/02 (EP,US);
C07C5/2791, C07C11/02 (US,EP)
Etats contractants désignésBE,   DE,   GB,   IT,   NL [1982/49]
TitreAllemand:Verfahren zur Isomerisierung von Olefinen[1982/49]
Anglais:Process for the isomerisation of olefines[1982/49]
Français:Procédé d'isomérisation d'oléfines[1984/34]
Précédent [1982/49]Procédé d'isomerisation d'oléfines
Procédure d'examen29.03.1983Requête en examen déposée  [1983/23]
14.11.1983Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
12.12.1983Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
21.02.1984Taxe de délivrance payée
21.02.1984Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)23.05.1985Aucune opposition formée dans le délai imparti [1985/35]
Taxes payéesTaxe annuelle
26.03.1984Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]FR913756  (STANDARD OIL DEV CO);
 [A]FR1247782  (SHELL INT RESEARCH);
 [A]US2589189  (CIAPETTA FRANK G, et al)
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.