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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0067112

EP0067112 - Bobineuse à bras mobile pour un élément de noyau à encoches extérieures d'une machine dynamo-électrique [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  30.07.1986
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip30.07.1986Aucune opposition formée dans le délaipublié le 17.09.1986 [1986/38]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
WINDAMATIC SYSTEMS, Inc.
1025 Goshen Rd. P.O. Box 10071 Fort Wayne
Indiana 46850 / US
[N/P]
Précédent [1982/50]Pour tous les Etats désignés
WINDAMATIC SYSTEMS, Inc.
1025 Goshen Rd. P.O. Box 10071
Fort Wayne Indiana 46850 / US
Inventeur(s)01 / Eminger, Robert J.
7120 Melody Lane
Fort Wayne Indiana 46804 / US
[1982/50]
Mandataire(s)Weydert, Robert, et al
Dennemeyer & Associates Sàrl P.O. Box 1502
1015 Luxembourg / LU
[N/P]
Précédent [1982/50]Weydert, Robert, et al
Dennemeyer & Associates Sàrl P.O. Box 1502
L-1015 Luxembourg / LU
Numéro de la demande, date de dépôt82630050.107.05.1982
[1982/50]
Numéro de priorité, dateUS1981026565720.05.1981         Format original publié: US 265657
[1982/50]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0067112
Date:15.12.1982
Langue:EN
[1982/50]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0067112
Date:25.09.1985
Langue:EN
[1985/39]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP04.10.1982
ClassificationIPC:H02K15/09
[1982/50]
CPC:
H02K15/085 (EP,US); Y10T29/49012 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [1982/50]
TitreAllemand:Wickelmaschine mit beweglichem Arm für ein Kernelement mit Aussennuten einer dynamo-elektrischen Maschine[1982/50]
Anglais:Flyer winder for externally slotted dynamoelectric machine core member[1982/50]
Français:Bobineuse à bras mobile pour un élément de noyau à encoches extérieures d'une machine dynamo-électrique[1982/50]
Procédure d'examen14.01.1983Requête en examen déposée  [1983/13]
20.03.1984Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
18.06.1984Réponse à une notification de la division dexamen
31.08.1984Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
29.01.1985Taxe de délivrance payée
29.01.1985Taxe publication/d‘impression payée
26.02.1985Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
Opposition(s)26.06.1986Aucune opposition formée dans le délai imparti [1986/38]
Taxes payéesTaxe annuelle
07.05.1984Taxe annuelle Année du brevet 03
02.05.1985Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]JP55037821  ;
 [A]JP55071156  ;
 [Y]FR742690  ;
 [Y]GB1183552  (ELEKTROMAT VEB [DE]);
 [A]GB810112  (MIDLAND DYNAMO COMPANY LTD);
 [A]CH412084  (MEZ BRNO NARODNI PODNIK [CZ])
 [X]  - PATENTS ABSTRACTS OF JAPAN, vol. 4, no. 67(E-11)[549], 20th May 1980, page 150E11; & JP-A-55 037 821 (HITACHI) 17-03-1980, & JP55037821 A 00000000
 [A]  - PATENTS ABSTRACTS OF JAPAN, vol. 4, no. 112(E-21)[594], 12th August 1980, page 159E21; & JP-A-55 071 156 (HITACHI) 29-05-1980, & JP55071156 A 00000000
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