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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0063543

EP0063543 - Pièce d'horlogerie à mécanisme de commande [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été rejetée
Statut actualisé le  18.10.1985
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
EBAUCHES ELECTRONIQUES S.A.
CH-2074 Marin / CH
[1982/43]
Inventeur(s)01 / Cleusix, Willy
Chemin Mol 63
CH-2525 Le Landeron / CH
[1982/43]
Mandataire(s)Barbeaux, Bernard, et al
ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA Rue des Sors 7
2074 Marin / CH
[N/P]
Précédent [1982/43]Barbeaux, Bernard, et al
ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA Rue des Sors 7
CH-2074 Marin / CH
Numéro de la demande, date de dépôt82810149.306.04.1982
[1982/43]
Numéro de priorité, dateCH1981000256416.04.1981         Format original publié: CH 256481
[1982/43]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0063543
Date:27.10.1982
Langue:FR
[1982/43]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP22.06.1982
ClassificationIPC:G04B27/04, G04B29/02, G04B19/24
[1982/43]
CPC:
G04B19/25 (EP,US); G04B27/04 (EP,US); G04B29/02 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1982/43]
TitreAllemand:Uhr mit Steuermechanismus[1982/43]
Anglais:Timepiece with control mechanism[1982/43]
Français:Pièce d'horlogerie à mécanisme de commande[1982/43]
Dossier détruit :13.07.1991
Procédure dexamen15.07.1982Requête en examen déposée  [1982/43]
28.05.1984Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
12.09.1984Réponse à une notification de la division dexamen
20.11.1984Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
14.02.1985Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
26.06.1985Envoi de la notification signalant le rejet de la demande, motif: examen quant à la forme [1985/51]
06.07.1985Demande rejetée, date d'effet juridique [1985/51]
Taxes payéesTaxe annuelle
07.04.1984Taxe annuelle Année du brevet 03
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
30.04.198504   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[YD]CH130727  (PERREGAUX RENE [CH], et al);
 [A]CH132961  (MAMBRETTI MANLIO [CH]);
 [Y]DE1988992U  (STAIGER FEINMECH [DE]);
 [A]US3735581  (FLUCK J, et al)
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