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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0088798

EP0088798 - TRANSMISSION AUTOMATIQUE POUR BICYCLETTE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  16.12.1985
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip16.12.1985Demande réputée retiréepublié le 19.02.1986 [1986/08]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
CHAPPELL, Gilmore Harley
407 Alonesson Road
Deptford, NJ 08096 / US
[1983/38]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1983/38]
Mandataire(s)Rodhain, Claude, et al
Cabinet Claude Rodhain S.A. 3, rue Moncey
75009 Paris / FR
[N/P]
Précédent [1983/38]Rodhain, Claude, et al
Cabinet Claude Rodhain S.A. 3, rue Moncey
F-75009 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt82903106.120.09.1982
[1983/38]
WO1982US01271
Numéro de priorité, dateUS1981030430721.09.1981         Format original publié: US 304307
[1983/38]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche
N°:WO8301098
Date:31.03.1983
[1983/08]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0088798
Date:21.09.1983
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 31.03.1983, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1983/38]
Rapport(s) de recherche
ClassificationIPC:F16H55/30
[1983/38]
CPC:
B62M9/08 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   LI,   LU,   NL,   SE [1983/38]
TitreAllemand:SELBSTTÄTIGE FAHRRADÜBERTRAGUNG[1983/38]
Anglais:AUTOMATIC BICYCLE TRANSMISSION[1983/38]
Français:TRANSMISSION AUTOMATIQUE POUR BICYCLETTE[1983/38]
Dossier détruit :13.07.1991
Entrée dans la phase régionale10.06.1983Taxe nationale de base payée 
10.06.1983Taxe de recherche payée 
10.06.1983Taxe(s) de désignation payée(s) 
15.09.1983Taxe d'examen payée 
Procédure dexamen15.09.1983Requête en examen déposée  [1983/48]
07.05.1985La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1986/08]
20.06.1985Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1986/08]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
06.11.198403   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[Y]US3969948  ;
 [Y]US4030373  ;
 [Y]US4129044  ;
 [A]US3956944
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