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EP0094475

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0094475

EP0094475 - Circuit de transmission non-linéaire de la position de la pédale d'accélérateur pour camion [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 18.03.1987 Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement Tooltip	18.03.1987	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 06.05.1987 [1987/19]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés VDO Adolf Schindling AG Gräfstrasse 103 D-60487 Frankfurt / DE
	[1983/47]
Inventeur(s)	01 / Collonia, Harald Zum Talblick 12 D-6246 Glashütten/Ts / DE
	[1983/47]
Mandataire(s)	Könekamp, Herbert Kruppstrasse 105 60388 Frankfurt / DE
	[N/P]
Précédent [1983/47]	Könekamp, Herbert, Dipl.-Ing. Sodener Strasse 9 D-65824 Schwalbach / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	83100685.3	26.01.1983
	[1983/47]
Numéro de priorité, date	DE19823218909	19.05.1982 Format original publié: DE 3218909
	[1983/47]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0094475
	Date:	23.11.1983
	Langue:	DE
	[1983/47]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0094475
	Date:	01.08.1984
	Langue:	DE
	[1984/31]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0094475
	Date:	14.05.1986
	Langue:	DE
	[1986/20]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	29.05.1984
Classification	IPC:	B60K26/04, F02D11/10, F02D33/02	[1986/20]
	CPC:	B60K26/04 (EP); F02D11/105 (EP)
	Précédent IPC [1984/32]	B60K26/04, F02D33/02, F02D33/02
	Précédent IPC [1983/47]	F02D11/10, F02D33/02
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, IT [1983/47]
Titre	Allemand:	Schaltungsanordnung zur nicht linearen Übertragung des einer Fahrpedalstellung eines Kraftfahrzeuges entsprechenden Sollwertsignals	[1983/47]
	Anglais:	Non linear transmission circuit for the position of the gas pedal in a truck	[1983/47]
	Français:	Circuit de transmission non-linéaire de la position de la pédale d'accélérateur pour camion	[1983/47]
Procédure d'examen	18.08.1984	Requête en examen déposée [1984/43]
	16.09.1985	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	26.09.1985	Réponse à une notification de la division dexamen
	30.10.1985	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	14.11.1985	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	10.01.1986	Taxe de délivrance payée
	10.01.1986	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	17.02.1987	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1987/19]
Taxes payées	Taxe annuelle
	22.12.1984	Taxe annuelle Année du brevet 03
	11.12.1985	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]US3707950 (SCHLIMME E);
		[X]US3407793 (HERBERT LANG);
		[XP]US4280465 (STAERZL RICHARD E);
		[A]US3709626 (EGGENBERGER M);
		[A]DE2635759 (TOYOTA MOTOR CO LTD);
		[A]FR2343622 (BOSCH GMBH ROBERT [DE]);
		[A]FR2385553 (VDO SCHINDLING [DE])
	Examen	- VDO-Querschnitt, März 1981, Frankfurt (DE), S. 1-19

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