EP0089670 - Relais électromagnétique [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 16.11.1988 Base de données mise à jour au 19.03.2026
Dernier événement Tooltip	16.11.1988	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 04.01.1989 [1989/01]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Werner-von-Siemens-Str. 1 DE-80333 München / DE
	[N/P]
Précédent [1983/39]	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2 D-80333 München / DE
Inventeur(s)	01 / Stadler, Heinz Mettnauer Strasse 19 D-8000 München 60 / DE
	02 / Heinzl, Alfred, Ing. grad. Geigenberger Strasse 29 D-8000 München 71 / DE
	[1983/39]
Numéro de la demande, date de dépôt	83102799.0	21.03.1983
	[1983/39]
Numéro de priorité, date	DE19823210654	23.03.1982 Format original publié: DE 3210654
	[1983/39]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0089670
	Date:	28.09.1983
	Langue:	DE
	[1983/39]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0089670
	Date:	03.07.1985
	Langue:	DE
	[1985/27]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0089670
	Date:	13.01.1988
	Langue:	DE
	[1988/02]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	29.04.1985
Classification	IPC:	H01H50/54, H01H50/14	[1983/39]
	CPC:	H01H50/14 (EP,US); H01H50/548 (EP,US)
Etats contractants désignés	CH, DE, FR, GB, LI [1983/39]
Titre	Allemand:	Elektromagnetisches Relais	[1983/39]
	Anglais:	Electromagnetic relay	[1983/39]
	Français:	Relais électromagnétique	[1983/39]
Procédure d'examen	13.12.1984	Requête en examen déposée [1985/08]
	21.10.1986	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	16.02.1987	Réponse à une notification de la division dexamen
	19.03.1987	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	14.07.1987	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	24.07.1987	Taxe de délivrance payée
	24.07.1987	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	14.10.1988	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1989/01]
Taxes payées	Taxe annuelle
	28.03.1985	Taxe annuelle Année du brevet 03
	26.03.1986	Taxe annuelle Année du brevet 04
	26.03.1987	Taxe annuelle Année du brevet 05
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