Deutsch English Français

Contact

Veille du Registre (alertes par courrier électronique)

EP0091012

Procédure d'examen

Aide rapide

Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0091012

EP0091012 - Boîtier pour un appareil d'installation électrique [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 21.09.1988 Base de données mise à jour au 29.10.2024
Dernier événement Tooltip	21.09.1988	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 09.11.1988 [1988/45]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés BROWN, BOVERI & CIE Aktiengesellschaft Mannheim Kallstadter Strasse 1 D-6800 Mannheim Käfertal / DE
	[1983/41]
Inventeur(s)	01 / Schmitt, Hermann Vogelskorb 1 D-6801 Edingen / DE
	02 / Sellner, Rudolf Am Sportplatz 5 D-6901 Eppelheim / DE
	[1983/41]
Mandataire(s)	Kempe, Wolfgang, et al c/o BROWN, BOVERI & CIE AG ZPT Postfach 351 D-6800 Mannheim 31 / DE
	[N/P]
Précédent [1987/13]	Kempe, Wolfgang, Dr., et al c/o BROWN, BOVERI & CIE AG ZPT Postfach 351 D-6800 Mannheim 31 / DE
Précédent [1983/41]	Kempe, Wolfgang, Dr. c/o Brown, Boveri & Cie AG Postfach 351 D-6800 Mannheim 1 / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	83102880.8	23.03.1983
	[1983/41]
Numéro de priorité, date	DE19823212064	01.04.1982 Format original publié: DE 3212064
	[1983/41]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0091012
	Date:	12.10.1983
	Langue:	DE
	[1983/41]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0091012
	Date:	05.11.1986
	Langue:	DE
	[1986/45]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0091012
	Date:	25.11.1987
	Langue:	DE
	[1987/48]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	17.09.1986
Classification	IPC:	H01H71/02, H01H71/10, H01H9/02, H02G3/08	[1986/47]
	CPC:	H01H9/02 (EP); H02G3/085 (EP)
	Précédent IPC [1983/41]	H01H71/02
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, FR, IT, LI, NL [1983/41]
Titre	Allemand:	Gehäuse für ein elektrisches Installationsgerät	[1983/41]
	Anglais:	Housing for an electrical installation device	[1983/41]
	Français:	Boîtier pour un appareil d'installation électrique	[1983/41]
Procédure d'examen	11.12.1986	Requête en examen déposée [1987/06]
	07.04.1987	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	25.05.1987	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	16.06.1987	Taxe de délivrance payée
	16.06.1987	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	26.08.1988	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1988/45]
Taxes payées	Taxe annuelle
	22.11.1984	Taxe annuelle Année du brevet 03
	24.01.1986	Taxe annuelle Année du brevet 04
	16.03.1987	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]GB773193 (CHILTON AIRCRAFT COMPANY LTD);
		[A]US3069517 (COLE THOMAS M)

L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.