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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0091125

EP0091125 - Moteur électrique à aimants permanents [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  20.07.1988
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip20.07.1988Aucune opposition formée dans le délaipublié le 07.09.1988 [1988/36]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Martire, Roger
La Croix Dominique
F-46700 Puy l'Evêque / FR
[1983/41]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1983/41]
Mandataire(s)Casalonga, Axel, et al
Casalonga & Partners Bayerstrasse 73
80335 München / DE
[N/P]
Précédent [1983/41]Casalonga, Axel, et al
BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE Morassistrasse 8
D-80469 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt83103349.306.04.1983
[1983/41]
Numéro de priorité, dateFR1982000602607.04.1982         Format original publié: FR 8206026
[1983/41]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0091125
Date:12.10.1983
Langue:FR
[1983/41]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0091125
Date:02.09.1987
Langue:FR
[1987/36]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP25.07.1983
ClassificationIPC:H02K23/54, H02K23/04
[1983/41]
CPC:
H02K23/62 (EP); H02K25/00 (EP)
Etats contractants désignésCH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI [1983/41]
TitreAllemand:Elektrischer Dauermagnetmotor[1983/41]
Anglais:Permanent magnet electrical motor[1983/41]
Français:Moteur électrique à aimants permanents[1983/41]
Procédure d'examen10.04.1984Requête en examen déposée  [1984/24]
25.06.1985Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
04.12.1985Réponse à une notification de la division dexamen
18.03.1986Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
16.05.1986Réponse à une notification de la division dexamen
16.10.1986Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
18.02.1987Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
04.05.1987Taxe de délivrance payée
04.05.1987Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)03.06.1988Aucune opposition formée dans le délai imparti [1988/36]
Taxes payéesTaxe annuelle
15.04.1985Taxe annuelle Année du brevet 03
08.04.1986Taxe annuelle Année du brevet 04
06.04.1987Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[XP]US4358693  ;
 [Y]DD34431  ;
 [Y]US3832581  ;
 [Y]FR1477322  ;
 [A]DE1074137  ;
 [A]DE1826690U  ;
 [A]US3128404
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