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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0104610

EP0104610 - Passage d'un tuyau à l'intérieur d'une conduite comportant des courbes [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  16.08.1990
Base de données mise à jour au 29.10.2024
Dernier événement   Tooltip16.08.1990Aucune opposition formée dans le délaipublié le 03.10.1990 [1990/40]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
UNION CARBIDE CORPORATION
39 Old Ridgebury Road Danbury
Connecticut 06817 / US
[N/P]
Précédent [1984/14]Pour tous les Etats désignés
UNION CARBIDE CORPORATION
39 Old Ridgebury Road
Danbury Connecticut 06817 / US
Inventeur(s)01 / Dominick, George Clark
3818 Riverwood Park Drive
Kingwood Texas 77339 / US
[1984/14]
Mandataire(s)Schwan, Gerhard
Schwan Schwan Schorer
Patentanwälte
Bauerstrasse 22
80796 München / DE
[N/P]
Précédent [1984/14]Schwan, Gerhard, Dipl.-Ing.
Elfenstrasse 32
D-81739 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt83109433.922.09.1983
[1984/14]
Numéro de priorité, dateUS1982042208023.09.1982         Format original publié: US 422080
[1984/14]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0104610
Date:04.04.1984
Langue:EN
[1984/14]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0104610
Date:12.03.1986
Langue:EN
[1986/11]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0104610
Date:25.10.1989
Langue:EN
[1989/43]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP23.01.1986
ClassificationIPC:B08B9/04, B24C3/32
[1986/09]
CPC:
B08B9/0554 (EP,US); B08B9/0495 (EP,US); B08B9/0558 (EP,US)
Précédent IPC [1984/14]B08B9/04
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL [1989/43]
Précédent [1984/14]AT,  BE,  CH,  DE,  FR,  GB,  IT,  LI,  LU,  NL,  SE 
TitreAllemand:Vorschub einer Rohrschlange durch eine Rohrleitung mit Kurven[1984/14]
Anglais:Passage of a transit line through a conduit containing bends[1984/14]
Français:Passage d'un tuyau à l'intérieur d'une conduite comportant des courbes[1984/14]
Procédure d'examen09.04.1986Requête en examen déposée  [1986/24]
28.08.1987Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
07.01.1988Réponse à une notification de la division dexamen
01.03.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
11.07.1988Réponse à une notification de la division dexamen
17.10.1988Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
28.02.1989Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
18.05.1989Taxe de délivrance payée
18.05.1989Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)26.07.1990Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/40]
Taxes payéesTaxe annuelle
07.06.1985Taxe annuelle Année du brevet 03
18.06.1986Taxe annuelle Année du brevet 04
22.05.1987Taxe annuelle Année du brevet 05
13.06.1988Taxe annuelle Année du brevet 06
21.06.1989Taxe annuelle Année du brevet 07
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]GB377723  (ADOLF BRENDLIN);
 [A]US2980399  (LITTLEFIELD KENDALL M);
 [X]US3525401  (HANSON HARRY R, et al);
 [A]DE2044340  ;
 [A]DE2148002  (ERNST THIENHAUS KG);
 [E]EP0076434  (KRAFTWERK UNION AG [DE])
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