EP0106220 - Installation pour conduire d'une manière contrôlable des milieux gazeux [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande a été retirée Statut actualisé le 08.01.1987 Base de données mise à jour au 08.04.2026
Dernier événement Tooltip	07.07.2007	Changement - inventeur	publié le 08.08.2007 [2007/32]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés GEORG FISCHER AKTIENGESELLSCHAFT Mühlentalstrasse 105 CH-8201 Schaffhausen / CH
	[1984/17]
Inventeur(s)	01 / Fischer, Kurt Neutalstrasse 22 CH-8200 Schaffhausen / CH
	02 / Tanner, Hans Breitenaustrasse 128 CH-8200 Schaffhausen / CH
	[1984/17]
Numéro de la demande, date de dépôt	83109609.4	27.09.1983
	[1984/17]
Numéro de priorité, date	CH19820006014	15.10.1982 Format original publié: CH 601482
	[1984/17]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0106220
	Date:	25.04.1984
	Langue:	DE
	[1984/17]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0106220
	Date:	15.05.1985
	Langue:	DE
	[1985/20]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	15.03.1985
Classification	IPC:	B22C15/00	[1984/17]
	CPC:	B22C15/00 (EP,US)
Etats contractants désignés	CH, DE, FR, GB, IT, LI, SE [1984/17]
Titre	Allemand:	Einrichtung zum steuerbaren Durchleiten von gasförmigen Medien	[1984/17]
	Anglais:	Apparatus for controllably conducting gaseous media	[1984/17]
	Français:	Installation pour conduire d'une manière contrôlable des milieux gazeux	[1984/17]
Dossier détruit :	29.04.1993
Procédure d'examen	27.09.1983	Requête en examen déposée [1984/17]
	06.08.1986	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	24.12.1986	Demande retirée par le demandeur [1987/09]
Taxes payées	Taxe annuelle
	30.09.1985	Taxe annuelle Année du brevet 03
	25.09.1986	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
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Citations:	Recherche	EP0062331 (HANS LICHTI DIPL ING HEINER LI et al.)
		GB2127726 (FISCHER AG GEORG et al.)

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