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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0117915

EP0117915 - Combustibles Diesel [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été retirée
Statut actualisé le  10.06.1987
Base de données mise à jour au 29.10.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
UNION CARBIDE CORPORATION
39 Old Ridgebury Road Danbury
Connecticut 06817 / US
[N/P]
Précédent [1984/37]Pour tous les Etats désignés
UNION CARBIDE CORPORATION
39 Old Ridgebury Road
Danbury Connecticut 06817 / US
Inventeur(s)01 / Derderian, Edmond Joseph
1514 Hampton Road
Charleston West Virginia 25314 / US
[1984/37]
Mandataire(s)Wuesthoff, Franz, et al
Wuesthoff & Wuesthoff Patent- und Rechtsanwälte Schweigerstrasse 2
81541 München / DE
[N/P]
Précédent [1984/37]Wuesthoff, Franz, Dr.-Ing., et al
Wuesthoff & Wuesthoff Patent- und Rechtsanwälte Schweigerstrasse 2
D-81541 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt83112365.808.12.1983
[1984/37]
Numéro de priorité, dateUS1982044835109.12.1982         Format original publié: US 448351
[1984/37]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0117915
Date:12.09.1984
Langue:EN
[1984/37]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0117915
Date:07.05.1986
Langue:EN
[1986/19]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP20.03.1986
ClassificationIPC:C10L1/02
[1984/37]
CPC:
C10L1/026 (EP); F02B3/06 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1984/37]
TitreAllemand:Dieselkraftstoffe[1984/37]
Anglais:Diesel fuels[1984/37]
Français:Combustibles Diesel[1984/37]
Dossier détruit :30.04.1993
Procédure d'examen23.05.1986Requête en examen déposée  [1986/30]
14.11.1986Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
05.03.1987Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
04.06.1987Demande retirée par le demandeur  [1987/31]
Taxes payéesTaxe annuelle
09.09.1985Taxe annuelle Année du brevet 03
18.09.1986Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]EP0049921  (STAMICARBON [NL])
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