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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0121619

EP0121619 - Accouplements à vis [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  02.01.1989
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip02.01.1989Aucune opposition formée dans le délaipublié le 22.02.1989 [1989/08]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Yasui, Masayuki
1537-7, Matsuoka Fuji-Shi
Shizuoka-Ken / JP
Pour tous les Etats désignés
Yasui, Yasuko
1537-7, Matsuoka Fuji-Shi
Shizuoka-Ken / JP
Pour tous les Etats désignés
Kamiyoshi, Yusuke
1-14 Sugano 6-Chome Ichikawa-Shi
Chiba-Ken / JP
[N/P]
Précédent [1986/42]Pour tous les Etats désignés
Yasui, Masayuki
1537-7, Matsuoka
Fuji-Shi Shizuoka-Ken / JP
Pour tous les Etats désignés
Yasui, Yasuko
1537-7, Matsuoka
Fuji-Shi Shizuoka-Ken / JP
Pour tous les Etats désignés
Kamiyoshi, Yusuke
1-14 Sugano 6-Chome Ichikawa-Shi
Chiba-Ken / JP
Précédent [1984/42]Pour tous les Etats désignés
Yasui, Masayuki
1537-7, Matsuoka
Fuji-Shi Shizuoka-Ken / JP
Pour tous les Etats désignés
Yasui, Yasuko
1537-7, Matsuoka
Fuji-Shi Shizuoka-Ken / JP
Inventeur(s)01 / Yasui, Masayuki
29 Kagura-Mechi
1-Chome Kuwama-Shi Mie-Ken / JP
02 / Yasui, Yasuko
29 Kagura-Mechi
1-Chome Kuwama-Shi Mie-Ken / JP
[1988/09]
Précédent [1986/42]01 / Yasui, Masayuki
29 Kagura-Mechi
1-Chome Kuwama-Shi Mie-Ken / JP
02 / Yasui, Yasuko
29 Kagura-Mechi
Précédent [1984/42]01 / voir demandeur
...
Mandataire(s)Evans, David Charles, et al
fJ CLEVELAND 40-43, Chancery Lane
London, WC2A 1JQ / GB
[N/P]
Précédent [1984/42]Evans, David Charles, et al
F.J. CLEVELAND & COMPANY 40-43, Chancery Lane
London, WC2A 1JQ / GB
Numéro de la demande, date de dépôt83301999.508.04.1983
[1984/42]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0121619
Date:17.10.1984
Langue:EN
[1984/42]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0121619
Date:02.03.1988
Langue:EN
[1988/09]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP23.01.1984
ClassificationIPC:F16B37/08, F16B35/04
[1984/42]
CPC:
F16B35/041 (EP); F16B37/085 (EP)
Etats contractants désignésBE,   DE,   FR,   GB,   NL [1984/42]
TitreAllemand:Schraubkupplungen[1984/42]
Anglais:Screw couplings[1984/42]
Français:Accouplements à vis[1984/42]
Procédure d'examen18.03.1985Requête en examen déposée  [1985/23]
27.11.1985Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
07.03.1986Réponse à une notification de la division dexamen
14.05.1986Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
29.08.1986Réponse à une notification de la division dexamen
11.05.1987Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
18.08.1987Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
27.08.1987Taxe de délivrance payée
27.08.1987Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)03.12.1988Aucune opposition formée dans le délai imparti [1989/08]
Taxes payéesTaxe annuelle
21.03.1985Taxe annuelle Année du brevet 03
09.04.1986Taxe annuelle Année du brevet 04
03.04.1987Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]US3023797  ;
 [A]US1890663  ;
 [A]FR1076116  ;
 [A]US3842877  ;
 [A]FR2184303
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