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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0113963

EP0113963 - Mesure de débit d'air [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  26.03.1991
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
SOLEX (U.K.) LIMITED
77 Capitol Park Capitol Way
London NW9 0EW / GB
[N/P]
Précédent [1984/31]Pour tous les Etats désignés
SOLEX (U.K.) LIMITED
77 Capitol Park Capitol Way
London NW9 0EW / GB
Précédent [1984/30]Pour tous les Etats désignés
SOLEX (U.K.) LIMITED
77 Capitol Park Capitol Way
London, NW9 0EW / GB
Inventeur(s)01 / Pagdin, Brian Colin
36 Woodland Rise Studham
Dunstable Bedforshire, LU6 2PF / GB
[1984/30]
Mandataire(s)Everitt, Christopher James Wilders, et al
fJ CLEVELAND 40/43 Chancery Lane
London WC2A 1JQ / GB
[N/P]
Précédent [1984/30]Everitt, Christopher James Wilders, et al
F.J. CLEVELAND & COMPANY 40/43 Chancery Lane
London WC2A 1JQ / GB
Numéro de la demande, date de dépôt83307276.229.11.1983
[1984/30]
Numéro de priorité, dateGB1982003511809.12.1982         Format original publié: GB 8235118
[1984/30]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0113963
Date:25.07.1984
Langue:EN
[1984/30]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP17.05.1984
ClassificationIPC:F02M69/00
[1984/30]
CPC:
F02M69/22 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1984/30]
TitreAllemand:Luftmengenmessung[1984/30]
Anglais:Air flow metering[1984/30]
Français:Mesure de débit d'air[1984/30]
Dossier détruit :02.03.1998
Procédure d'examen23.08.1984Requête en examen déposée  [1984/44]
19.04.1985Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
24.08.1985Réponse à une notification de la division dexamen
02.01.1990Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1991/20]
22.11.1990La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1991/20]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
02.12.198503   M06   Pas encore payé
21.05.199007   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Suspension/Interruption01.11.1985Interruption de la procédure. Motif: impossibilité juridique du demandeur de poursuivre la procédure
22.05.1990Poursuite de la procédure
Citations:Recherche[AD]FR2163275  (BOSCH);
 [A]DE2544791  (BOSCH GMBH ROBERT);
 [AD]DE2547635  (BOSCH GMBH ROBERT [DE]);
 [A]US4197824  (HOLZBAUR SIEGFRIED [DE])
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